HP Imprimante HP DesignJet série 8000 - Manuel (Page 239)

produits (i) par des produits équivalents aux produits réparés ou remplacés, mais qui peuvent avoir
déjà été utilisés ; ou (ii) par un produit équivalent au produit d'origine dont la fabrication a été arrêtée.
9. CETTE GARANTIE EST APPLICABLE DANS TOUS LES PAYS ET PEUT ÊTRE MISE EN VIGUEUR
DANS TOUT PAYS OÙ HP OU SES FOURNISSEURS DE SERVICES AGRÉÉS OFFRENT DES
SERVICES DE GARANTIE ET HP A COMMERCIALISÉ CE PRODUIT, CONFORMÉMENT AUX
TERMES ET CONDITIONS ÉNONCÉS DANS CETTE GARANTIE. TOUTEFOIS, LA
DISPONIBILITÉ DES SERVICES DE GARANTIE ET LE TEMPS DE RÉPONSE PEUVENT VARIER
D'UN PAYS À L'AUTRE. HP NE MODIFIERA PAS LA FORME, LES RÉGLAGES NI LE
FONCTIONNEMENT DU PRODUIT POUR QU'IL SOIT EXPLOITÉ DANS UN PAYS DANS LEQUEL
IL N'A JAMAIS ÉTÉ CONÇU POUR FONCTIONNER POUR DES RAISONS LÉGALES OU
RÉGLEMENTAIRES.
10. Des contrats prévoyant des services supplémentaires peuvent être obtenus auprès des centres de
maintenance HP agréés là où le produit HP listé est distribué par HP ou un importateur agréé.
11. DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, SAUF STIPULATION CONTRAIRE DANS
CETTE GARANTIE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT QUELQUE AUTRE
RECOURS OU GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES
PRODUITS HP, ET REJETTENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE
COMMERCIALISATION, D'ASSURANCE DE QUALITÉ ET D'ADAPTATION À UN USAGE
PARTICULIER.
B. Limitations de responsabilité
1. DANS LA LIMITE DES LÉGISLATIONS LOCALES, À L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS
EXPRESSÉMENT ÉNONCÉES DANS CETTE GARANTIE, HP ET SES FOURNISSEURS NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT,
SPÉCIAL, MINEUR OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS), QUEL QUE SOIT LE
LIEU D'OÙ ÉMANE LA RÉCLAMATION, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT OU UN
PRÉJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LÉGALE INVOQUÉE, MÊME SI HP A ÉTÉ AVISÉ
DU RISQUE DE CE DOMMAGE.
C. Législation locale
1. Cette garantie vous accorde des droits spécifiques. Il est également possible que vous ayez des droits
supplémentaires, variables aux États-Unis d'un État à l'autre, au Canada d'une province à l'autre et
dans le reste du monde d'un pays à l'autre. Vous êtes invité à consulter les lois applicables dans ces
États, provinces ou pays pour avoir pleine connaissance de vos droits.
2. Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en vigueur, elle est réputée
modifiée pour se conformer à ladite législation. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR
LA LOI, LES CONDITIONS DE GARANTIE CONTENUES DANS CETTE GARANTIE N'EXCLUENT,
NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES À LA VENTE DE CE PRODUIT À VOUS-MÊME, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
Révision : 5 décembre 2005
Mentions réglementaires
Vous pouvez obtenir les Fiches techniques sur la sécurité d'emploi des produits (Material Safety Data
Sheets) relatives aux kits encreurs utilisés par l'imprimante en envoyant un courrier à l'adresse suivante :
Hewlett-Packard Customer Information Center, 19310 Pruneridge Avenue, Dept. MSDS, Cupertino, CA
95014, États-Unis.
FRWW Mentions réglementaires 229
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