HP Imprimante HP Deskjet 1120cxi - Manuel (Page 30)

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Chapitr
e 4 - Pr
écisions
Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard Déclaration de garantie limitée Hewlett-Packard
A. Etendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit à l’acheteur utilisateur final
les produits HP contre tout vice de matière et de main
d’oeuvre pendant un certain temps à compter de la date
d’achat par l’acheteur. La durée de cette garantie est
indiquée ci-dessus. Certaines conditions et limitations
supplémentaires de la garantie HP sont indiquées dans le
guide de l’utilisateur. Ces conditions et limitations sont les
suivantes :
a.
Pour les produits logiciels, la garantie ne s’applique
que sur le support sur lequel le produit est
enregistré; et
b. HP ne garantit pas le fonctionnement sans
interruption ou sans message d’erreur des produits.
2. La garantie limité de HP couvre uniquement les défauts
résultant d’un usage normal du produit, et ne s’applique pas
dans les cas suivants :
a.
Entretien inadéquat et incorrect;
b. Logiciel ou interface non fournis par HP;
c. Modification non autorisée ou mauvais usage;
d. Usage en dehors des caractéristiques
environnementales du produit, y compris, abus du
cycle d’utilisation, ou utilisation d’un tableau de
distribution sans saute de courant;
e. Utilisation de mémoires ou de supports d’impression
non conformes; ou
f. Entretien ou préparation du site inadéquats.
3. Pour les produits d’impression HP, l’utilisation de cartouches
d’impression ou de cartouches de remplissage non-HP,
n’affecte ni la garantie, ni le contrat de soutien HP avec
l’acheteur. Les cartouches d’impression comprennent les
cartouches de toner et les cartouches d’encre. Cependant, si
les dégâts ou les problèmes de l’imprimante sont
attribuables à l’utilisation de cartouches d’impression non-
HP ou remplies, HP facturera les frais de matériaux et de
temps pour le dépannage de l’imprimante.
4. En cas de défaut d’un support logiciel ou d’une cartouche
d’impression pendant la période de garantie applicable, et si
le produit est couvert par la garantie HP, l’acheteur pourra
renvoyer le produit pour le faire remplacer.
5. Si un défaut matériel est soumis à HP pendant la période de
garantie applicable, HP réparera, ou à son choix, remplacera
le produit.Tout produit de remplacement doit être neuf ou
presque neuf, d’une fonctionalité au moins égale à celle du
produit remplacé.
6. Si HP est dans l’incapacité de réparer ou de remplacer un
produit défectueux couvert par la garantie, HP devra, dans
un délai raisonnable suite à la notification du défaut,
rembourser le prix d’achat du produit, à condition que le
client renvoie le produit.
7. Les services de garantie standard pour votre imprimante HP
sont disponibles auprès de HP. Cependant, le niveau de
service de garantie peut varier localement. Communiquez
avec votre bureau de service et de vente HP local pour
connaître la garantie applicable dans votre pays.
8. Cette déclaration de garantie limitée donne à l’acheteur des
droits légaux particuliers. L’acheteur peut également
bénéficier d’autres droits différents selon les états aux Etats-
Unis, les provinces au Canada, ou les pays ailleurs dans le
monde.
B Limitation de garantie
1. NI HP NI AUCUN DE CES FOURNISSEURS TIERS NE
FOURNISSENT D’AUTRES GARANTIES D’AUCUNE
SORTE, IMPLICITE OU EXPRESSE, EN CE QUI
CONCERNE LES PRODUIT HP. HP ET CES
FOURNISSEURS TIERS REJETTENT LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE OU
D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.
2. Dans l’éventualité où cette déclaration de garantie limitée
entrerait en conflit avec le droit local du pays où l’acheteur
utilise le produit, cette déclaration de garantie limitée
devrait être modifiée pour se conformer au droit. Sous un tel
droit local, certaines limitations ne pourront être
applicables. Par exemple, certains états aux Etats-Unis, ainsi
que certains gouvernements en dehors de Etats-Unis (y
compris les provinces aux Canada), peuvent :
a.
Empêcher les désistements et limitations de la
déclaration de garantie de limiter les droits statutaires
d’un consommateur (ex : Australie et GB);
b. Limiter la capacité d’un constructeur de faire de tels
désistements ou d’imposer de telles limitations;
c. Accorder au consommateur des droits de garantie
supplémentaires, préciser la durée de garantie implicite
pendant laquelle le constructeur ne peut se désister, ou
ne pas autoriser une limitation à la durée de la
garantie.
3 Dans la limite autorisée par le droit local, les recours fournis
par cette Déclaration de garantie sont les seuls et exclusifs
recours de l’acheteur.
C. Limitations de responsabilité
1. EXCEPTE POUR LES OBLIGATIONS SPECIFIQUEMENT
ENONCEES DANS CETTE DECLARATION DE GARANTIE,
EN AUCUN CAS LA SOCIETE HP NE POURRA ETRE
TENUE RESPONSABLE POUR DES DOMMAGES ET
INTERETS DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS, QUE
SE SOIT SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UN TORT, OU
DE TOUTE AUTRE THEORIE LEGALE ET CONNAISSANT
LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Produit HP Durée de la garantie limitée
Logiciel 90 jours
Cortouche d’impression 90 jours
Matériel périphérique de l’imprimante 1an