Accord de licence – Franklin DMF-440 Manuel d'utilisation

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VEUILLEZ LIRE L’ACCORD DE LICENCE AVANT D’UTILISER UNE CARTE BOOK-
MAN.

PAR L’UTILISATION D’UNE CARTE BOOKMAN VOUS INDIQUEZ VOTRE ACCEP-
TATION IMPLICITE DES CONDITIONS DE LA LICENCE. SI VOUS N’ÊTES PAS
D’ACCORD AVEC CES CONDITIONS, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PAQUET,
AVEC VOTRE REÇU DE CAISSE, AU MAGASIN OÙ VOUS AVEZ ACHETÉ LA
CARTE BOOKMAN, ET LE MONTANT DE VOTRE ACHAT VOUS SERA
REMBOURSÉ. CARTE BOOKMAN signifie le logiciel et la documentation fournis dans
le paquet et FRANKLIN signifie Franklin Electronic Publishers, Inc.

LICENCE D’USAGE LIMITÉ

Tous les droits relatifs à la CARTE BOOKMAN demeurent la propriété de FRANKLIN. Par
votre achat, FRANKLIN vous accorde une licence personnelle et non exclusive d’utilisation
de la CARTE BOOKMAN sur un seul système FRANKLIN BOOKMAN à la fois. Vous
n’êtes autorisé à faire de copies ni de la CARTE BOOKMAN, ni des données qui y sont
sauvegardées, que ce soit sous forme électronique ou par impression sur papier. De telles
copies constitueraient une violation des lois applicables en matière de copyrights. En outre,
vous n’êtes autorisé ni à modifier ni à adapter, démonter, décompiler, traduire ou créer des
travaux dérivés, ni à effectuer aucune opération de rétro-technique sur la CARTE BOOK-
MAN. Vous n’êtes pas autorisé à exporter, ou à réexporter, directement ou indirectement,
la CARTE BOOKMAN sans vous conformer à la réglementation nationale en vigueur. La
CARTE BOOKMAN contient des informations de type confidentiel et exclusives, et vous
acceptez de prendre les mesures nécessaires pour protéger ces informations contre toute
divulgation ou usage non autorisés. La licence demeure en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit
révoquée. La licence est révoquée immédiatement, sans que FRANKLIN ait l’obligation
de notifier un préavis, si vous manquez à vous conformer à l’une quelconque des dispo-
sitions de la licence.

Accord de Licence

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