TA Triumph-Adler DC 2045 - Manuel (Page 4)

Important:
• L’utilisation de documents protégés par les droits d’auteur légalement balayés tels que documents, partitions musicales, images,
estampes, cartes, dessins et photographies dans tout autre but que l’utilisation personnelle ou familiale ou autre est interdite par
la loi protégeant les droits d’auteur sans l’autorisation préalable du propriétaire légal des droits d’auteur.
Le simple fait de balayer les articles suivants peut entraîner des sanctions légales:
• Billets de banque, pièces de monnaie, titres émis par le gouvernement, obligations nationales, obligations locales, devises et
valeurs étrangères, timbres postaux non oblitérés, cartes postales et timbres émis par le gouvernement et titres régis par la loi
des impôts sur l’alcool.
Autres articles qui ne doivent également pas être balayés:
• Il est de plus recommandé de ne pas essayer de balayer les passeports émis par le gouvernement ainsi que les licenses, les
permis, les cartes d’identité, les titres, les titres de transport, les laissez-passer, les carnets de billets et les coupons repas émis
par des organismes publics ou privés.
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