Licence d’utilisation de l'utilisateur final – Honestech Fireman CD/DVD Burner 3.0 Manuel d'utilisation

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2. honestech

Licence d’utilisation de l'utilisateur final

IMPORTANT: VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉ NÉ RALES SUIVANTES AVAN
T DE POURSUIVRE L’INSTALLATION.

SI VOUS

N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉ NÉ RALES, VEUILLEZ DÉ SINSTALLER CE LOGIC

IEL DE VOTRE ORDINATEUR DÈ S MAINTENANT ET LE RETOURNER AVEC LA DOCUMENTATION

À VOTRE FOURNISSEUR POUR UN REMBOURSEMENT. SI VOUS AVEZ TÉ LÉ CHARGÉ LE LOGIC

IEL, VEUILLEZ LE DÉ SINSTALLER DE VOTRE ORDINATEUR ET COMMUNIQUER AVEC VOTRE FO

URNISSEUR POUR DEMANDER UN REMBOURSEMENT.
Dans le présent contrat de licence (le “Contrat de licence”), vous (soit la personne ou l’entité), l’acqué
reur des droits conférés par ce Contrat de licence, êtes d

ésigné par les termes “titulaire” ou “vous”. O

n y fait référence à Honest Technology

sous les termes “concédant de licence”. On fait collectiveme

nt référence à la version courante du logiciel d’accompagnement (“Logiciel”) et à la documentation (“Do
cument

ation”) par “Produit autorisé”. Le Concédant de licence peut fournir le logiciel avec le Produit au

torisé (“Logiciel”).

1. Licence

Conformément aux conditions générales du présent Contrat de licence, le Logiciel est la propriété

du Concédant de licence et

il est protégé par la loi sur le droit d’auteur. Bien que le logiciel de

meure la propriété du Concédant de licence, ce dernier accorde au Titulaire, après que celui-ci e

n ait accepté les termes, une Licence non exclusive limitée qui autorise la copie de la version co
urante du Produit autorisé tel qu’il est stipulé ci-dessous. Le logiciel est considéré comme étant
“utilisé” sur un ordinateur lorsqu’il est téléchargé dans la mémoire vive (c.-à-d., RAM) ou installé
dans la mémoire permanente (c.-à-d., disque dur, CD ROM, ou autre dispositif de stockage) de c

et ordinateur, excepté dans le cas où une copie du logiciel est installée sur un serveur de réseau

dans le seul but de le rendre accessible à d’autres ordinateurs, ce qui n’est pas considéré com

me “en usage”. Sauf en cas de modifications stipulées dans un addenda annexé au Contrat de li
cence, les droits et obligations du Titulaire relatifs à l’utilisation du logiciel sont les suivants :

Vous pouvez…

1.

utiliser le logiciel dans un but commercial ou d’affaires conformément aux directives figu
rant dans la Documentation;

2. utiliser le logiciel dans le but de partager une connexion Internet, pour transférer des d

onnées, des fichiers ou des images au sein de l’ordinateur de la manière décrite dans
la Documentation.

V

ous ne pouvez pas…

I. copier la documentation qui accompagne le Logiciel;

II. accorder une sous-licence ou louer une partie quelconque du Logiciel;

III. faire des copies illégales du logiciel.

2. Droit d’auteur et secrets commerciaux. Tous les droits associés au Produit autorisé, y compri

s, mais sans s'y limiter, les droits d’auteur et les secrets commerciaux appartiennent au Concéd
ant de licence, et le Concédant de licence détient le titre sur chaque copie du Logiciel. Le Pro

duit autorisé est protégé par la loi sur le

droit d’auteur en vigueur aux États-Unis et les disposit

ions du droit international en cette matière.

3. Période.

Ce Contrat de licence est en vigueur jusqu’à sa résiliation. Le Concédant de licence

peut résilier le présent Contrat de licence si l’une ou l’autre des conditions générales des prése
ntes est violée par le Titulaire. En cas de résiliation du Contrat de licence pour quelque raison

que ce soit, le Titulaire devra retourner au Concédant de licence ou détruire le Produit autorisé

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