Honestech Claymation Studio 3.0 (Deluxe & Standard) - Manuel (Page 2)

2. honestech™
Contrat de licence de l’utilisateur final
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉ NÉ RALES SUIVANTES AVANT DE
POURSUIVRE L’INSTALLATION.
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉ NÉ RALES, VEUILLEZ DÉ SINSTALLER CE LOGICIEL DE
VOTRE ORDINATEUR DÈ S MAINTENANT ET LE RETOURNER AVEC LA DOCUMENTATION À VOTRE
FOURNISSEUR POUR UN REMBOURSEMENT. SI VOUS AVEZ TÉ LÉ CHARGÉ LE LOGICIEL, VEUILLEZ LE
DÉ SINSTALLER DE VOTRE ORDINATEUR ET COMMUNIQUER AVEC VOTRE FOURNISSEUR POUR
DEMANDER UN REMBOURSEMENT.
Dans le présent contrat de licence (le « Contrat de licence »), vous (soit la personne ou l’entité), l’acquéreur des
droits conférés par ce Contrat de licence, êtes désigné par les termes « titulaire » ou « vous ». On y fait référence
à Honest Technology sous les termes « concédant de licence ». On fait collectivement référence à la version
courante du logiciel d’accompagnement (« Logiciel ») et à la documentation (« Documentation ») par « Produit
autorisé ». Le Concédant de licence peut fournir le logiciel avec le Produit autorisé (« Logiciel »).
1. Licence
Conformément aux conditions générales du présent Contrat de licence, le Logiciel est la propriété du
Concédant de licence et il est protég é par la loi sur le droit d’auteur. Bien que le logiciel demeure la
propriété du Concédant de licence, ce dernier accorde au Titulaire, après que celui-ci en ait accepté les
conditions, une Licence non exclusive limitée qui autorise la copie de la version courante du Produit autorisé
tel qu’il est stipulé ci-dessous. Le logiciel est considéré comme étant « utilisé » sur un ordinateur lorsqu’il
est téléchargé dans la mémoire vive (c.-à-d., RAM) ou installé dans la mémoire permanente (c.-à-d., disque
dur, CD ROM, ou autre dispositif de stockage) de cet ordinateur, excepté dans le cas où une copie du logiciel
est installée sur un serveur de réseau dans le seul but de le rendre accessible à d’autres ordinateurs, ce qui
n’est pas considéré comme « en usage ». Sauf en cas de modifications stipulées dans un addenda annexé
au Contrat de licence, les droits et obligations du Titulaire relatifs à l’utilisation du logiciel sont les suivants :
Vous pouvez…
1. utiliser le logiciel dans un but commercial ou d’affaires conformément aux directives figurant dans la
Documentation;
2. utiliser le logiciel dans le but de partager une connexion Internet, pour transférer des données, des
fichiers ou des images au sein de l’ordinateur de la manière décrite dans la Documentation.
Vous ne pouvez pas…
I. copier la documentation qui accompagne le Logiciel;
II. accorder une sous-licence ou louer une partie quelconque du Logiciel;
III. faire des copies illégales du logiciel.
2. Droit d’auteur et secrets commerciaux. Tous les droits associés au Produit autorisé, y compris, mais sans
s'y limiter, les droits d’auteur et les secrets commerciaux appartiennent au Concédant de licence, et le
Concédant de licence détient le titre sur chaque copie du Logiciel. Le Produit autorisé est protégé par la loi
sur le droit d’auteur en vigueur aux États-Unis et les dispositions du droit international en cette matière.
3. Période. Ce Contrat de licence est en vigueur jusqu’à sa résiliation. Le Concédant de licence peut résilier le
présent Contrat de licence si l’une ou l’autre des conditions générales des présentes est violée par le Titulaire.
En cas de résiliation du Contrat de licence pour quelque raison que ce soit, le Titulaire devra retourner au
Concédant de licence ou détruire le Produit autorisé ainsi que toutes les copies du Produit autorisé. À la
demande du Concédant de licence, le Titulaire s’engage à confirmer par écrit que toutes les copies du
Logiciel ont été détruites ou retournées au Concédant de licence. Toutes les dispositions de la présente
entente portant sur les exonérations de garanties, la limitation de responsabilité, les recours ou les dommages
ainsi que les droits patrimoniaux du Concédant de licence resteront en vigueur après la résiliation.
4. Code exécutable. Le Logiciel est livré sous forme de code exécutable uniquement. Il est interdit au Titulaire
de faire de l’ingénierie inverse, compiler ou désassembler le Logiciel.