Activision Call of Duty: Black Ops - Manuel (Page 11)

7
CONTRAT DE LICENCE PRODUIT
IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : L’UTILISATION DE CE PROGRAMME EST SUJETTE AUX TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL CI-DESSOUS. LE TERME “PRODUIT” INCLUT LE LOGICIEL
RELATIF A CE CONTRAT, LES MOYENS DE DIFFUSION COMPRIS, TOUT MATERIEL IMPRIME, TOUTE DOCUMENTATION ELECTRONIQUE OU EN LIGNE AINSI QUE TOUTE COPIE ET FOURNITURE
DERIVEES DU LOGICIEL ET DU MATERIEL. EN OUVRANT L’EMBALLAGE ET EN UTILISANT LE PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE AVEC ACTIVISION PUBLISHING,INC.
LIMITATION D’UTILISATION. Activision vous accorde un droit limité, non exclusif et non transférable et une licence pour utiliser une copie de ce Produit exclusivement à un usage
personnel. Tous les droits non spécifi és dans ce contrat sont réservés par Activision. Notez que la licence du Kit de Construction vous accorde un droit d’utilisation, mais que vous
n’êtes pas propriétaire. Votre licence ne vous confère aucun titre ni droit de propriété dans le Produit et ne doit pas être considéré comme une vente de droits dans ce Produit.
DROIT DE PROPRIETE. Le titre, les droits de propriété et les droits de propriété intellectuelle relatifs à ce Produit et toutes les copies dérivées (y compris tous les titres, codes
informatiques, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, expressions originales, lieux, concepts, illustrations, animations, sons, compositions
musicales, eff ets audio-visuels, méthodes d’opération, droits moraux et toute documentation intégrés au produit) sont la propriété d’Activision ou ses concédants. Ce programme
est protégé par les lois de copyright des Etats-Unis, les traités, conventions et autres lois internationaux de copyright. Ce programme contient du matériel licencié et les concédants
d’Activision feraient valoir leurs droits dans l’éventualité d’une violation de ce contrat.
VOUS NE DEVEZ PAS :
CONTRAT DE LICENCE PRODUIT
IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : L’UTILISATION DE CE PROGRAMME EST SUJETTE AUX TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL CI-DESSOUS. LE TERME “PRODUIT” INCLUT LE
LOGICIEL RELATIF A CE CONTRAT, LES MOYENS DE DIFFUSION COMPRIS, TOUT MATERIEL IMPRIME, TOUTE DOCUMENTATION ELECTRONIQUE OU EN LIGNE AINSI QUE TOUTE COPIE ET
FOURNITURE DERIVEES DU LOGICIEL ET DU MATERIEL. EN OUVRANT L’EMBALLAGE ET EN UTILISANT LE PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE AVEC ACTIVISION,
INC. (“ACTIVISION”).
LIMITATION D’UTILISATION. Activision vous accorde un droit limité, non exclusif et non transférable et une licence pour utiliser une copie de ce Produit exclusivement à un usage
personnel. Tous les droits non spécifi és dans ce contrat sont réservés par Activision. Notez que la licence du Kit de Construction vous accorde un droit d’utilisation, mais que vous
n’êtes pas propriétaire. Votre licence ne vous confère aucun titre ni droit de propriété dans le Produit et ne doit pas être considéré comme une vente de droits dans ce Produit.
DROIT DE PROPRIETE. Le titre, les droits de propriété et les droits de propriété intellectuelle relatifs à ce Produit et toutes les copies dérivées (y compris tous les titres, codes
informatiques, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, expressions originales, lieux, concepts, illustrations, animations, sons, compositions
musicales, eff ets audio-visuels, méthodes d’opération, droits moraux et toute documentation intégrés au produit) sont la propriété d’Activision ou ses concédants. Ce programme
est protégé par les lois de copyright des Etats-Unis, les traités, conventions et autres lois internationaux de copyright. Ce programme contient du matériel licencié et les concédants
d’Activision feraient valoir leurs droits dans l’éventualité d’une violation de ce contrat.
VOUS NE DEVEZ PAS :
Utiliser à des fi ns commerciales ce programme ou n’importe quel de ses composants, y compris le diff user dans un cyber café, centre de jeux vidéo ou tout autre lieu public. Activision
peut vous proposer un contrat de licence pour un lieu public vous permettant d’utiliser ce produit à des fi ns commerciales. Reportez-vous aux informations ci-dessous pour des
informations supplémentaires.
Vendre, louer, prêter, délivrer une licence, distribuer ou transférer ce produit, ou toute copie, sans l’autorisation écrite d’Activision.
Désosser, extraire le code source, modifi er, décompiler, démonter le produit ou créer des travaux dérivés de ce produit en totalité ou en partie.
Supprimer, désactiver ou circonvenir toute marque ou label déposé(e) contenu(e) dans le produit.
Pirater ou modifi er (ou tenter de pirater ou de modifi er) le programme, ou de créer développer, modifi er, distribuer ou utiliser tout programme logiciel afi n de tirer (ou de permettre à
d’autres d’obtenir) des avantages de ce programme lors de parties multijoueur en ligne, y compris mais sans limitation, les parties en réseau local, sur Internet ou sur tout autre réseau.
Exporter ou réexporter ce produit ou toute copie/adaptation en violation des lois ou arrêtés.
GARANTIE ACTIVISION LIMITEE
Activision garantit à l’acquéreur initial de ce produit que le support sur lequel le produit est enregistré est exempt de tout défaut matériel et fonctionnel pour une durée de 90 jours
à compter de la date d’achat. Si, dans ce délai de 90 jours, le support d’enregistrement s’avérait défectueux, Activision s’engage à le remplacer, sans frais de la part de l’acquéreur,
à réception dudit produit, frais de port payés et avec preuve de la date à laquelle le produit a été acquis, sous réserve que le produit est encore fabriqué par Activision. Au cas où le
p20718_av_0010_av_COD_BO_nds_guts_84006_260_FR_v4.indd 7 20718_av_0010_av_COD_BO_nds_guts_84006_260_FR_v4.indd 7 01/10/2010 13:15 01/10/2010 13:15