Licence d’utilisation du logiciel, Imprimé aux é.-u – Activision Angry Birds Trilogy Manuel d'utilisation

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IMPRIMÉ AUX É.-U.

Activision Publishing, Inc., P.O. Box 67713, Los Angeles, CA 90067
Angry Birds est une marque de commerce de Rovio Entertainment Ltd. Droit d’auteur 2009-2013 Rovio Entertainment Ltd. Tous droits réservés. Produit par Rovio,

développé par Housemarque. Jeu © 2013 Activision Publishing Inc. Activision est une marque déposée de Activision Publishing, Inc. Tous droits réservés. Toutes

les autres marques de commerce et tous les autres noms de marque appartiennent à leur détenteur respectif. Imprimé aux É.-U.

LICENCE D’UTILISATION DU LOGICIEL

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ÉNONCÉES CI-DESSOUS. LE TERME « PROGRAMME » COMPREND LE LOGICIEL ACCOMPAGNANT CET ACCORD, LES SUPPORTS CONNEXES,

TOUT IMPRIMÉ AINSI QUE TOUTE DOCUMENTATION ÉLECTRONIQUE OU EN LIGNE, TOUTE COPIE ET TOUT MATÉRIEL DÉRIVÉ. LE FAIT D’OUVRIR

L’EMBALLAGE ET/OU D’UTILISER LE PROGRAMME VOUS OBLIGE À ACCEPTER LES CONDITIONS DE CETTE LICENCE AVEC

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uniquement à titre personnel. Activision se réserve tout droit non expressément concédé dans cet accord. Ce Programme vous est livré sous licence, il ne

vous est pas vendu. Votre licence ne vous accorde aucun titre ni droit de propriété sur ce Programme et ne peut en aucun cas être considérée comme une

acquisition des droits liés à ce Programme.
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mais sans s’y limiter, les titres, codes informatiques, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, récits, dialogues, slogans, accroches, sites,

concepts, graphismes, animations, sons, compositions musicales, effets audiovisuels, méthodes d’exploitation, droits moraux et toute documentation liée,

incorporés dans ce Programme) appartiennent à Activision ou à l’un de ses concédants de licence.
Ce Programme est protégé par les lois américaines sur le droit d’auteur et les conventions, traités et autres lois sur le droit d’auteur à l’échelle internationale.

Ce Programme contient des éléments sous licence et les concédants d’Activision peuvent protéger leurs droits en cas de violation du présent accord de

licence.

VOUS NE DEVEZ PAS :

• Exploiter ce Programme, en tout ou en partie, à des fins commerciales, ou, entre autres, l’utiliser dans un cybercafé, dans un centre de jeux électroniques

ou tout autre site de jeux vidéo. Activision peut vous proposer une licence d’utilisation pour site (Site License Agreement) distincte, afin de vous permettre

de l’utiliser à des fins commerciales; voir les détails ci-après.
• Vendre, louer, louer à bail, accorder une licence, distribuer ou transférer par quelque moyen que ce soit ce Programme ou une copie de ce Programme

sans le consentement écrit préalable d’Activision.
• Extraire les codes sources du Programme, le modifier, le décompiler, le désassembler, en faire la rétroingénierie ou en créer des produits dérivés, en tout

ou en partie.
• Supprimer, désactiver ou détourner toute information ou étiquette de propriété sur ou dans ce Programme.
• Bidouiller ou modifier (ou tenter de bidouiller ou modifier) le Programme, ou créer, développer, modifier, distribuer ou utiliser tout logiciel afin de gagner (ou

de permettre à d’autres de gagner) avantage de ce Programme dans des jeux multijoueurs en ligne y compris, mais sans s’y limiter, aux réseaux locaux ou

toute autre partie sur réseau ou sur Internet.
• Exporter ou ré-exporter ce Programme ou toute copie ou adaptation sans respecter les lois et règlements applicables.

GARANTIE LIMITÉE. Activision garantit à l’acheteur d’origine de ce Programme que le support sur lequel il a été enregistré ne comporte aucun vice matériel

ou de fabrication pour une période de 90 jours à compter de la date d’achat. Si le support d’enregistrement devenait défectueux dans les 90 jours de la date

d’achat, Activision s’engage à le remplacer gratuitement sur réception du Produit, en autant que le Programme est toujours fabriqué par Activision. Si le

Programme n’est plus disponible, Activision se réserve le droit de lui substituer un programme similaire d’une valeur égale ou supérieure. Cette garantie se

limite au support d’enregistrement contenant le Programme, fourni initialement par Activision, et ne s’applique pas à l’usure normale. Cette garantie n’est pas

applicable et sera nulle si le problème résulte d’un abus, d’une mauvaise utilisation ou d’une négligence. Les dispositions ci-mentionnées constituent le seul et

unique recours de l’acheteur. Elles remplacent toute autre garantie expresse. Toutes les garanties implicites prévues par la loi, y compris mais sans s’y limiter,

toute garantie de qualité marchande ou d’adaptation à un usage particulier, se limitent à la période de 90 jours énoncée ci-dessus. Activision se réserve le droit

de modifier cette garantie prospectivement en tout temps, et de temps à autre, à sa seule discrétion.
Lorsque vous retournez le Programme pour un remplacement sous garantie, veuillez envoyer le disque ou la cartouche, le cas échéant, soigneusement

emballés, et joindre: (1) une photocopie de votre reçu avec la date d’achat; (2) votre nom et l’adresse de retour, dactylographiés ou écrits lisiblement; (3) une

brève description du ou des problèmes que vous avez rencontrés et du système sur lequel vous utilisez le Programme; (4) si vous retournez le Programme

après le délai de 90 jours, mais dans les 12 mois de la date d’achat, veuillez inclure un chèque ou un mandat de 20 dollars US par disque ou cartouche à

remplacer.
NOTA : envoi recommandé conseillé.
Pour les clients d’Amérique du Nord : Veuillez communiquer avec le Soutien à la clientèle d’Activision pour obtenir un numéro d’autorisation de retour (RMA)

par téléphone au 1.800.225.6588 ou via l’Internet à support.activision.com
LIMITATION EN CAS DE DOMMAGES. ACTIVISION NE SERA EN AUCUN CAS TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE PARTICULIER, ACCES-

SOIRE OU INDIRECT DÉCOULANT DE LA POSSESSION, DE L’UTILISATION OU DU MAUVAIS FONCTIONNEMENT DU PROGRAMME, NOTAMMENT

DES DOMMAGES AUX BIENS IMMOBILIERS OU INCORPORELS, DU MAUVAIS FONCTIONNEMENT OU D’UNE PANNE DU MATÉRIEL INFORMA-

TIQUE, ET, DANS LA LIMITE PRÉVUE PAR LA LOI, DES BLESSURES CORPORELLES, MÊME SI ACTIVISION EST AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE

TELS DOMMAGES. LA RESPONSABILITÉ D’ACTIVISION NE SERA AUCUNEMENT LIÉE À UN MONTANT SUPÉRIEUR AU PRIX PAYÉ POUR LA

LICENCE D’UTILISATION DE CE PROGRAMME. CERTAINES PROVINCES ET CERTAINS PAYS NE PRÉVOIENT PAS DE LIMITATIONS SUR LA DURÉE

D’APPLICATION D’UNE GARANTIE IMPLICITE ET/OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES. PAR

CONSÉQUENT, LES RESTRICTIONS ET/OU LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ MENTIONNÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À

VOUS. CETTE GARANTIE VOUS CONCÈDE DES DROITS PRÉCIS, ET VOUS DISPOSEZ PEUT-ÊTRE D’AUTRES DROITS POUVANT VARIER SELON

LES JURIDICTIONS.
RÉSILIATION. Sans que cela n’affecte les autres droits d’Activision, cette licence d’utilisation sera résiliée automatiquement si vous n’en observez pas les

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privés et sont fournis en tant que « Commercial Computer Software » (logiciels commerciaux) ou « logicel à des fins restreintes ». L’utilisation, la reproduction

ou la divulgation par le gouvernement américain ou l’un de ses sous-traitants est soumise, le cas échéant, aux restrictions prévues au sous-alinéa (c)(1)(ii) de

l’article intitulé Rights in Technical Data and Computer Software (droits d’exploitation ayant trait aux données techniques et logiciels) du DFARS 252.227-7013

ou aux sous-alinéas (c)(1) et (2) de l’article intitulé Commercial Computer Software Restricted Rights (droits restreints ayant trait aux logiciels commerciaux)

du FAR 52.227-19. Le fournisseur/fabricant est Activision Publishing, Inc., 3100 Ocean Park Boulevard, Santa Monica, California 90405.
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indirectement de vos actes et omissions concernant l’utilisation du présent produit, conformément aux termes de la présente licence d’utilisation.
DIVERS. La présente licence d’utilisation constitue un accord entre les parties et remplace tout autre accord antérieur. Seule une modification écrite et signée

par les deux parties pourra s’y ajouter. Si l’une des clauses de la présente licence d’utilisation est non exécutoire pour quelque raison que ce soit, la clause

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d’utilisation est régie par la loi de la Californie et, en tant que tel, s’applique aux résidents de la Californie et est exécutoire dans l’État de la Californie, sauf

en ce qui a trait aux dispositions légales fédérales, et vous convenez de vous soumettre à la juridiction de l’État et des tribunaux fédéraux de Los Angeles,

en Californie.

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