Dell 720 Color Printer - Manuel (Page 72)

72 Annexe
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EN AUCUN CAS DELL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUT
DOMMAGE QUEL QU’IL SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, AUX DOMMAGES POUR
PERTE DE PROFITS COMMERCIAUX, INTERRUPTION D’ACTIVITE, PERTE D’INFORMATIONS
COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE PECUNIAIRE) DECOULANT DE L’UTILISATION
OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI VOUS AVEZ ETE INFORMES DE
LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la
limitation de responsabilité pour les dommages accidentels ou secondaires. La limitation ci-dessus ne
s’applique donc peut-être pas dans votre cas.
U.S. Government Restricted Rights
The software and documentation are “commercial items” as that term is defined at 48 C.F.R. 2.101,
consisting of “commercial computer software” and “commercial computer software documentation” as
such terms are used in 48 C.F.R. 12.212. Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1
through 227.7202-4, all U.S. Government end users acquire the software and documentation with only
those rights set forth herein. Contractor/manufacturer is Dell Products, L.P., One Dell Way, Round Rock,
Texas 78682.
Général
Cette licence est en vigueur jusqu’à expiration. Elle prend fin en vertu des conditions énoncées ci-dessus
ou si vous ne respectez pas les termes de la présente licence. Lorsqu’elle prend fin, vous acceptez que le
logiciel et les documents l’accompagnant, et toutes les copies de ces derniers, soient détruits. Cet accord
est gouverné par les lois de l’état du Texas. Chaque clause de cet accord peut être rompue. Si une des
clauses s’avère inapplicable, cela n’affecte pas l’applicabilité des autres clauses, termes ou conditions de cet
accord. Cet accord engage les successeurs et les cessionnaires. Dell accepte et vous acceptez de renoncer à
tout droit à un procès devant jury, dans les limites de ce que permet la loi, pour le logiciel ou cet accord.
Cette renonciation n’est peut-être pas applicable dans votre juridiction et elle ne s’applique donc peut-être
pas dans votre cas. Vous reconnaissez avoir lu cet accord, et l’avoir compris, et acceptez d’être lié par ses
termes et qu’il s’agit des dispositions exclusives et complètes de cet accord entre vous et Dell vis à vis du
logiciel.