Dell W5300 Workgroup Laser Printer - Manuel (Page 83)

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DELL, EN SON NOM ET CELUI DE SES FOURNISSEURS, REJETTE TOUTES LES AUTRES GARANTIES,
EXPRESSES OU IMPLICITES, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIABILITE
OU DE CONFORMITE A UN USAGE SPECIFIQUE, POUR LE LOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION
ECRITE L’ACCOMPAGNANT. Cette garantie vous accorde des droits légaux spécifiques. Il est possible que vous
en possédiez d’autres, pouvant varier d’une juridiction à une autre.
DELL OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DES
DOMMAGES DECOULANT DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS AUCUNE
LIMITATION, LES DOMMAGES DECOULANT D’UNE PERTE DE BENEFICES OU DE L’INTERRUPTION
D’UNE ACTIVITE COMMERCIALE, D’UNE PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU DE
TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE) DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE
LOGICIEL, ET CE, MEME SI DELL A ETE PREVENU DE L’EVENTUALITE DE CES DOMMAGES. Dans la
mesure où certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ni la limitation de la responsabilité en cas de
dommages accidentels, il est possible que la clause limitative ci-dessus ne vous soit pas applicable.
Général
Cette licence reste en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit résiliée. Elle pourra l’être conformément aux conditions
définies plus haut ou si vous ne vous conformez pas à l’un de ses termes. En cas de résiliation, vous vous engagez à
détruire le Logiciel, toute documentation l’accompagnant et toute copie. Cet accord est régi par les lois de l’Etat
du Texas. Chaque clause de cet accord est indépendante et peut être dissociée des autres. Si l’une des clauses n’est
pas applicable, cela n’a pas d’incidence sur l’effet exécutoire des autres clauses, termes ou conditions de cet accord.
Cet accord engage également les successeurs et les ayants droit. Par cet accord vous acceptez, ainsi que Dell, de
renoncer, dans les limites légales, à tout droit à engager un procès concernant le Logiciel ou cet accord. Cette
renonciation pouvant ne pas être applicable dans certaines juridictions, il se peut qu’elle ne vous concerne pas.
Vous reconnaissez avoir lu cet accord, le comprendre et accepter d’être lié par ses termes et vous admettez qu’il
constitue le contrat complet et exclusif existant entre vous et Dell au sujet du Logiciel.