Accord de licence du logiciel de dell – Dell W5300 Workgroup Laser Printer Manuel d'utilisation

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A p p e n d i x

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Accord de licence du logiciel de Dell

Le présent document constitue un accord juridique passé entre vous, l’utilisateur, et Dell Products, L.P
(« Dell »). Cet accord concerne tout logiciel distribué avec le produit Dell pour lequel il n’existe pas d’accord de
licence distinct entre vous et le fabricant ou le propriétaire du logiciel (appelé collectivement le « Logiciel »). En
ouvrant ou décachetant l’emballage du logiciel, en installant ou téléchargeant ce dernier ou encore en utilisant
une copie du logiciel préinstallée sur l’ordinateur, vous acceptez d’être lié par les termes de cet accord. Si vous
n’acceptez pas ces termes, renvoyez immédiatement tous les éléments du Logiciel (disquettes, documentation
et emballage) et désinstallez toute copie préinstallée.

L’utilisation d’une copie du Logiciel n’est autorisée que sur un seul système informatique à la fois, à moins que
vous ne disposiez de plusieurs licences, auquel cas vous pouvez utiliser autant de copies que vous avez de
licences. « Utiliser » signifie charger le Logiciel dans la mémoire temporaire ou permanente de l’ordinateur.
L’installation sur un serveur réseau pour distribution uniquement aux autres ordinateurs n’est pas considérée
comme une « utilisation » si (et seulement si) vous disposez d’une licence pour chaque ordinateur sur lequel le
Logiciel est distribué. Assurez-vous que le nombre de personnes utilisant le Logiciel installé sur un serveur
réseau ne dépasse pas le nombre de licences dont vous disposez. Vous devrez sinon acheter des licences
supplémentaires afin que le nombre de licences corresponde au nombre d’utilisateurs. Si vous êtes un client
commercial de Dell ou que vous lui êtes affilié, vous accordez par le présent document à Dell ou à un agent
sélectionné par Dell, le droit de procéder à une inspection de votre utilisation du Logiciel pendant les heures de
bureau, vous acceptez de coopérer avec Dell à une telle inspection et de fournir à Dell tous les rapports
raisonnablement liés à votre utilisation du Logiciel. L’inspection sera limitée à la vérification du respect des
termes de cet accord.

Ce Logiciel est protégé par les lois sur les droits d’auteur des Etats-Unis et les traités internationaux. Vous êtes
autorisé à effectuer une copie du logiciel à des fins de sauvegarde ou d’archivage uniquement ou à la transférer
sur un disque dur unique, à condition que vous gardiez l’original à des fins de sauvegarde ou d’archivage
uniquement. Vous n’êtes pas autorisé à louer (en location simple ou en crédit-bail) le Logiciel ou à copier la
documentation écrite l’accompagnant mais vous pouvez transférer la propriété du Logiciel et de sa
documentation de manière permanente, à condition que vous ne conserviez aucune copie et que le bénéficiaire
accepte les termes de cet accord. Tout transfert doit inclure la dernière mise à jour et toutes les versions
antérieures. Il est interdit d'effectuer toute opération d'ingénierie inverse, de désassembler ou de décompiler le
Logiciel. Si l’emballage accompagnant l’ordinateur contient des CD, des disquettes de 3 pouces ½ ou de
5 pouces ¼, n’utilisez que le support convenant à votre ordinateur. Il est interdit d’utiliser les disques
d’installation sur un autre ordinateur ou réseau, de les louer ou de les transférer à un autre utilisateur, excepté
selon les termes de cet accord.

Garantie limitée

Dell garantit que les disques du Logiciel sont, dans des conditions d’utilisation normales, exempts de tout
défaut matériel ou de fabrication, pendant une durée de quatre-vingt dix (90) jours après leur réception. Cette
garantie ne s’applique qu’à vous et ne peut être transférée. Toute garantie implicite est limitée à un délai de
quatre-vingt dix jours (90) à partir de la date de réception du logiciel. Certaines juridictions n'admettent pas la
limitation du délai de garantie implicite ; il se peut donc que cette déclaration ne vous concerne pas. L’entière
responsabilité de Dell et de ses fournisseurs, et votre seul recours, se limitent : (a) au remboursement du prix
d’achat du Logiciel ou (b) au remplacement de tout disque non conforme à cette garantie, renvoyé avec un
numéro de retour à Dell, à vos frais et à vos risques. Cette garantie limitée n’est pas applicable si le disque a été
abîmé en raison d’un accident, d’une mauvaise utilisation ou encore d’une modification ou d’un entretien par
toute personne ne dépendant pas de Dell. Tout disque de remplacement est garanti pendant la durée restante
de la période de garantie d’origine ou pendant trente (30) jours, en fonction de l’option offrant la plus longue
garantie.

Dell ne garantit PAS que les fonctions du Logiciel répondront à vos besoins ou que le fonctionnement du
Logiciel sera ininterrompu ou dépourvu d’erreur. Vous êtes responsable de la sélection du Logiciel à des fins
données ainsi que de son utilisation et des résultats obtenus.

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