Dell 5100cn Color Laser Printer - Manuel (Page 81)

Annexe 81
5 Logiciel.
Tout logiciel fourni est soumis au contrat de licence qui fait partie du logiciel et vous acceptez d'être lié par ce contrat
de licence.
6 Politiques de retour ; échanges.
Le produit neuf ou réusiné que vous achetez directement à Dell (et non à un tiers) peut être retourné ou échangé en
accord avec la politique de retour de Dell en vigueur à la date de la facture ou de l’accusé de réception. Tout retour ou
échange sera fait en accord avec la politique d'échange de Dell en vigueur à la date du retour ou de l’échange. Vous
devez nous contacter directement avant de retourner le Produit pour obtenir un numéro d’autorisation de retour de
matériel que vous devrez inclure dans le renvoi du produit. Le Produit doit nous être retourné dans son emballage
d’origine ou équivalent. Vous êtes responsable des risques de pertes, et des frais de port du retour ou de l’échange du
produit. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer. La politique de Dell pour le retour des produits matériels de
la marque Dell se trouve à :
http://www.dell.com/policy/legal/warranty.htm. Les politiques concernant le retour de
logiciels et périphériques qui ne sont pas de la marque Dell, se trouvent à :
http://rcommerce.us.dell.com/rcomm/include/dw_policies.htm.
Les politiques de retour de produits réusinés, se trouvent à l’adresse suivante :
http://www.dell.com/us/en/dfh/topics/segtopic_nav_info_002_info.htm. Si vous ne suivez pas les instructions de
retour ou d’échange telles qu’elles sont données par Dell, Dell ne sera pas tenu responsable de quelque manière que
ce soit du Produit perdu, endommagé, modifié ou traité dans un but de revente ou de mise au rebut. Si vous
retournez tous les éléments d’une commande, vous serez crédité du montant total payé pour la commande. A la
discrétion de Dell, le crédit pour un retour partiel peut être moins élevé que la facture ou le prix de l’élément
individuel du fait d’un prix promotionnel ou d’un prix groupé.
7 Produit modifié ou interrompu
La politique de Dell est révisable et mise à jour constamment. Dell peut réviser et interrompre le Produit à tout
moment sans notification directe et cela peut affecter l’information que vous sauvegardez dans votre « chariot » en
ligne. Dell expédiera le Produit qui a la fonctionnalité et les qualités du Produit commandé, mais des changements
entre ce qui expédié et ce qui est décrit dans un catalogue ou une fiche technique, sont possibles. Les éléments
utilisés dans la réparation ou le service effectué sur le Produit, peuvent être neufs, quasi-neufs ou remis en état.
8 Service et support.
Les services offerts peuvent varier d’un Produit à l’autre. Si vous achetez les services et le support optionnels de Dell,
Dell et/ou votre fournisseur de service tiers vous fourniront ces service et support aux Etats Unis en accord avec les
termes et conditions qui se trouvent sur le site
http://www.dell.com/us/en/gen/services/service_service_contracts.htm
ou qui vous ont été envoyés par courrier. Vous pouvez contacter Dell pour plus d’information, voir
http://www1.us.dell.com/content/topics/segtopic.aspx/contact/contact?c=us&l=en&s=gen. Dell et/ou le
fournisseur de service tiers peuvent à leur entière discrétion réviser leurs programme généraux et optionnels de
service et support ainsi que les termes et conditions qui les gouvernent sans notification préalable. Dell n’a aucune
obligation de fournir un support ou un service tant que Dell n’a pas reçu le paiement total pour le Produit ou le
contrat de service/support que vous avez acheté. Dell n’a pas l’obligation de fournir un service ou un support si votre
achat est effectué auprès d’un tiers et non de Dell.
9 Limitation de responsabilité.
DELL N’ACCEPTE AUCUNE RESPONSABILITE AU-DELA DES RECOURS EXPOSES ICI, INCLUANT MAIS
NON LIMITE, UNE QUELCONQUE RESPONSABILITE POUR L’INDISPONIBILITE DU PRODUIT, POUR
PROFITS PERDUS, PERTE D’AFFAIRES, OU POUR LA PERTE OU L’ALTÉRATION DE DONNÉES OU DE
LOGICIEL OU LA PRESTATION DE SERVICES ET DE SUPPORT. SAUF DISPOSITION EXPRESSE ICI,
DELL NE SERA TENU DE VERSER AUCUN DOMMAGES INTÉRÊTS CONSÉCUTIF, SPÉCIAL, INDIRECT
OU DISSUASIF, MÊME EN ÉTANT AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES INTÉRÊTS, OU NE
SERA RESPONSABLE D’AUCUNE RÉCLAMATION D’UN TIERS. VOUS RECONNAISSEZ QUE POUR UNE
QUELCONQUE RESPONSABILITE LIEE À L’ACHAT DU PRODUIT, DELL NE PEUT ÊTRE POURSUIVI OU
N’EST PAS RESPONSABLE POUR UN QUELCONQUE MONTANT DE DOMMAGES INTÉRÊTS SUPERIEUR