Metrohm 757 VA Computrace - Manuel (Page 191)

Contrat de concession de licence pour le logiciel
757 VA Computrace – Software
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Contrat de concession de
licence pour le logiciel
L'utilisation de ce logiciel est soumise au présent contrat de
concession de licence entre vous-même et Metrohm AG. Vous
avez déjà reçu ce contrat de concession de licence avec notre of-
fre et vous en avez pris connaissance. Vous avez déjà accepté ce
contrat de concession de licence par le biais de votre commande
à Metrohm AG ou à l'une de ses agences de vente, respec-
tivement par la confirmation de votre commande par Metrohm ou
l'une de ses agences de vente. Au plus tard en utilisant le logiciel,
vous indiquez que vous connaissez le contrat de concession de
licence et vous déclarez d'accord avec ses dispositions.
1. Metrohm vous octroie le droit non transmissible et non exclu-
sif d'utiliser le logiciel en connexion avec les appareils d'ana-
lyse Metrohm.
2. Les droits d'auteur sur le logiciel demeurent la propriété de
Metrohm ou d'un bailleur de licence de Metrohm. Vous n'êtes
pas autorisé à modifier ou à enlever les indications et men-
tions relatives à la confidentialité, aux droits de propriété ou
aux droits d'auteur. Vous n'êtes pas non plus autorisé à ven-
dre le logiciel, ni à le louer ou à le transmettre de toute autre
manière à des tiers, à moins que ce soit pour une utilisation
avec des appareils d'analyse du groupe Metrohm et que le
tiers ait accepté expressément les dispositions du présent
contrat de concession de licence. Il n'est pas permis de mo-
difier ou de copier le logiciel que ce soit de façon intégrale ou
partielle. Seul est autorisé l'établissement d'une copie de sau-
vegarde (backup).
3. La taxe d'exploitation de licence pour l'utilisation décrite est
comprise dans le prix d'achat de l'appareil d'analyse. Dans le
cas où le logiciel est délivré séparément, la taxe d'exploitation
de licence est facturée avec le logiciel. Si, pour une raison
quelconque, vous ne deviez pas payer intégralement le prix
d'achat ou la taxe d'exploitation de licence à la date
d'échéance, le droit d'utilisation du logiciel s'éteint et Metrohm
peut exiger que le logiciel soit restitué ou effacé sur votre sys-
tème.
4. Metrohm garantit qu'à condition d'être exploité correctement,
le logiciel se prête à une utilisation avec des appareils d'ana-
lyse du groupe Metrohm et qu'il est mémorisé correctement
sur le support de données. Si cela ne devait pas être le cas,
vous pouvez exiger que Metrohm et/ou son agence de vente
mette à votre disposition un nouveau logiciel dans un état ir-