Pioneer CNSD-110FM-Russian - Manuel (Page 13)

Le Licencié convient d
’inclure le plus tôt pos-
sible mais non après la première nouvelle ver-
sion du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception des points de repère 3D par le Licen-
cié, tout avis de droits d
’auteur liй а l’affichage
de tels repères sur tous les Produits à valeur
ajoutée et dans la case
“A propos de” du Pro-
duit à valeur ajoutée. Nonobstant les informa-
tions susmentionnées, Tele Atlas se réserve le
droit de décider, à sa seule discrétion, la sup-
pression d
’un des points de repère 3D spéci-
fique dans les versions ultérieures de Licensed
Tele Atlas Products. Si le cas se présente, le Li-
cencié supprime les points de repère 3D en
question du Produit à valeur ajoutée dès que
possible mais non après la première nouvelle
version du Produit à valeur ajoutée suite à la
réception de la mise à jour du produit Tele
Atlas sous licence par le Licencié. Tele Atlas
ne sera en aucun cas responsable de tout
dommage potentiel, frais ou dépenses encou-
rus par le Licencié concernant la suppression
d
’un point de repère 3D par Tele Atlas du pro-
duit Tele Atlas sous licence ou de tout man-
quement à supprimer un point de repère 3D
du Produit à valeur ajoutée par le Licencié.
12 Avis de droits d
’auteur.
Le Licencié doit afficher de manière ostensible
les avis de droits d
’auteurs applicables en vi-
gueur pour Licensed Tele Atlas Products sur
l
’écran de démarrage initial, dans le code, sur
le support de stockage, sur l
’emballage, dans
la section
“Aide/A propos de”, dans le manuel
de l
’utilisateur et sur toute image affichée ou
imprimée de la carte, pour chaque Produit à
valeur ajoutée qui serait basé sur :
1 Tele Atlas
®
MultiNet
®
Europe. À compter de
la date d
’entrée en vigueur, l’avis des droits
d
’auteur est : “Source des Données © 2009
Tele Atlas B.V.
”; et, également, “basées
sur
” :
a Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
l
’Autriche. À compter de la date d’entrée
en vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“© BEV, GZ 1368/2003.”
b Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Danemark. À compter de la date d
’en-
trée en vigueur, l
’avis des droits d’auteur
est :
“© DAV, toute violation de ces droits
d
’auteur entraînera des actions judiciai-
res.
”
c Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
France. À compter de la date d
’entrée en
vigueur, l
’avis des droits d’auteur est : “©
IGN France.
”, “Michelin data © Michelin
2009
”
d Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur le
Royaume Uni (à l
’exclusion de l’Irlande
du Nord). À compter de la date d
’entrée
en vigueur, ce qui suit s
’applique : Ce
produit inclut des données de cartogra-
phie sous licence d
’Ordnance Survey
avec la permission du Controller of Her
Majesty
’s Stationery Office. © Droit
d
’auteur de la couronne et/ou droit d’au-
teur de base de données 2009. Tous
droits réservés. Numéro de la licence
100026920.
e Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
l
’Irlande du Nord. À compter de la date
d
’entrée en vigueur, l’avis des droits
d
’auteur est : “Ordnance Survey of Nor-
thern Ireland.
”
f Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Norvège. À compter de la date d
’entrée
en vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“© Norwegian Mapping Authority, Pu-
blic Roads Administration /
© Mapsolu-
tions.
”
g Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Russie : À compter de la date d
’entrée
en vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“© Roskartographia”
h Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Suisse. À compter de la date d
’entrée en
vigueur, l
’avis des droits d’auteur est : “©
Swisstopo.
”
Fr
13
Chapitre
02
Accord
de
licence
Accord de licence