Pioneer ANH-P9R - Manuel (Page 8)

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Section
Avant de commencer
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que son fonctionnement sera exempt d’erreur
ou ininterrompu et que toutes les imprécisions
peuvent être corrigées et le seront. En outre,
Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui
concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi
du Logiciel en termes de précision, de fiabilité,
etc.
3. LIMITE DE RESPONSABILITE
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RECLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOURUS
(Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES DOM-
MAGES COMPENSATEURS, ACCESSOIRES,
INDIRECTS, SPECIAUX, CONSEQUENTS OU
EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS, VENTES
OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSE-
MENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC
UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VOLONTE,
OU DEGATS) RESULTANT DE L’UTILISATION OU
DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE LOGICIEL,
MEME SI PIONEER A ETE INFORME, SAVAIT
OU POUVAIT AVOIR CONNAIS-SANCE DE
L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CETTE
LIMITATION S’APPLIQUE A TOUTES LES
CAUSES D’ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET
SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT,
RUPTURE DE GARANTIE, NEGLIGENCE,
RESPONSABILITE STRICTE, REPRESENTATION
ERRONEE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCI-
ATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMI-
TATION DE GARANTIE, ENONCEE DANS CET
ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUEL-
CONQUE NON EXECUTOIRE OU INAPPLICA-
BLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA
RESPONSABILITE DE PIONEER NE
DEPASSERA PAS CINQUANTE POURCENT
(50%) DU PRIX PAYE PAR VOUS POUR LE PRO-
DUIT PIONEER CI-INCLUS.
Certains Etats n’autorisent pas certaines exclu-
sions de responsabilité ou limitations de dom-
mages, et dans cette mesure, la limitation d’ex-
clusion ci-dessus peut ne pas s’appliquer à
vous. Cette clause de renonciation de garantie
et de limitation de responsabilité peut ne pas
s’appliquer dans la mesure où toute disposition
de la présente garantie est interdite par les lois
fédérales, d’Etat ou locales qui ne peuvent être
préemptées.
4. ASSURANCES DE LOI D’EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d’autres données techniques reçues de Pioneer,
non plus que le produit direct des dites, seront
exportés hors du pays ou du département (le
“Pays”) gouverné par le gouvernement détenant
le pouvoir de juridiction (“Gouvernement”), sauf
si cela est autorisé et permis par les lois et
réglementations du Gouvernement. Si vous avez
acquis le Logiciel de façon légale hors du Pays,
vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel
ni d’autres données techniques reçues de
Pioneer, non plus que le produit direct des-dites,
sauf si les lois et du Gouvernement et les lois et
réglementations de la juridiction dans laquelle
vous avez obtenu le Logiciel le permettent.
5. RESILIATION
Cet Accord reste en vigueur jusqu’à ce qu’il soit
résilié. Vous pouvez le résilier à toutmoment en
détruisant le Logiciel. L’Accord sera résilié
également si vous n’en respectez pas les
clauses ou les conditions. Lors de cette résilia-
tion, vous acceptez de détruire le logiciel.
6. DIVERS
Ce document est l’accord complet entre
Pioneer et vous en ce qui concerne son sujet.
Aucun changement de cet Accord n’entrera en
vigueur sans le consentement écrit de Pioneer.
Si une clause quelconque de cet accord est
déclarée invalide ou inapplicable, les stipula-
tions restantes de cet Accord resteront pleine-
ment en vigueur et effectives.