Limite de responsabilité – Xerox DocuColor 7002-8002 avec Xerox CX Print Server-13266 Manuel d'utilisation
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Limite de responsabilité
Le produit, le logiciel ou les services sont fournis « tels quels » et « selon la disponibilité ». Sans préjudice
des dispositions spécifiques de votre contrat, Kodak, ses filiales et sociétés affiliées rejettent expressément
toute garantie de toute nature, expresse ou tacite, y compris, mais sans limite, les garanties implicites quant
à la qualité marchande, l'adéquation à un usage particulier et la non-contrefaçon.
Vous déclarez comprendre et accepter que, sans préjudice des dispositions spécifiques de votre contrat,
Kodak ainsi que ses filiales et sociétés affiliées ne sauraient être tenues pour responsable de tout dommage
direct, indirect, fortuit, particulier ou exemplaire, incluant, mais sans s'y limiter, le manque à gagner, la perte
de clientèle, la perte d'exploitation, la perte de données et d'autres pertes immatérielles (et ce quand bien
même Kodak aurait été avisée de la possibilité de tels dommages), résultant de : (i) l'utilisation ou
l'impossibilité d'utiliser le produit ou le logiciel ; (ii) le coût d'acquisition de biens et services de substitution
résultant des produits, biens, données, logiciels, informations ou services achetés ; (iii) l'accès non autorisé
à, ou l'altération de, vos produits, logiciels ou données ; (iv) les déclarations ou la conduite de tiers quels
qu'ils soient ; (v) toute autre matière en rapport avec les produits, logiciels ou services.
Le texte et les dessins dans la présente notice ne sont proposés qu'à titre d'illustration et de référence. Les
spécifications sur lesquelles ils s'appuient sont susceptibles de modifications. Kodak se réserve le droit
d'apporter des changements au présent document à tout moment et sans préavis. Kodak, agissant pour elle-
même et au nom de ses sociétés mères, filiales et sociétés affiliées, ne saurait être tenue pour responsable
des erreurs ou omissions techniques ou rédactionnelles que pourrait comporter le présent document, et
décline toute responsabilité quant aux préjudices fortuits, induits, indirects ou exceptionnels, y compris et
sans exclusive, la perte d'usage, la perte ou l'altération de données, les retards de production, les manques
à gagner et les pertes de bénéfices ou d'économies découlant de l'utilisation de ce document.
Interne 731-01738A-FR
Révisé en 2009-07-19