HP Imprimante HP Designjet série 4500 - Manuel (Page 387)

Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard
AVERTISSEMENT : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES
TERMES DE LICENCE. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ RETOURNER LE
LOGICIEL A L'ENDROIT OU VOUS VOUS L'ETES PROCURE, AFIN D'EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST ACCOMPAGNE D'UN AUTRE PRODUIT,
VOUS DEVEZ EGALEMENT RENVOYER L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON UTILISE AFIN D'EN
OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL.
TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL HP
Les termes suivants régissent votre utilisation du logiciel intégré à l'imprimante HP Designjet
série 4000/4500/4500mfp sauf si vous avez conclu un accord distinct avec HP.
Définitions. Le logiciel de l'imprimante HP Designjet série 4000/4500/4500mfp comprend le produit
logiciel HP (le « Logiciel ») et les composants du Logiciel Open Source.
Le « Logiciel Open Source » représente différents composants du Logiciel Open Source, y compris,
mais de manière non limitative, Apache, Tomcat, MySQL et omniORB, concédés sous licence
conformément aux termes des contrats de licence Open Source applicables qui figurent dans les
documents associés à ce logiciel (reportez-vous à la section « Logiciel Open Source » ci-dessous).
Concession de licence. HP vous octroie une licence pour l'utilisation d'une copie du Logiciel préinstallé
sur l'imprimante HP Designjet série 4000/4500/4500mfp. « Utiliser » représente le stockage, le
chargement, l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel ni à
désactiver les fonctions de licence ou de contrôle du Logiciel.
Propriété. Le Logiciel appartient à HP ou à ses fournisseurs tiers, qui détiennent les droits d'auteur
correspondants. Votre licence ne confère au Logiciel aucun titre ou droit de propriété et ne représente
pas une vente de tout droit du Logiciel. Les fournisseurs tiers de HP sont habilités à protéger leurs droits
dans l'éventualité d'une violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel
à des fins d'archivage ou lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle de l'Utilisation
autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis sur les droits d'auteur du Logiciel d'origine
sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un réseau public.
Aucun désassemblage ni décryptage. Vous n'êtes pas autorisé à démonter ni décompiler le Logiciel
sans le consentement écrit préalable de HP. Dans certains pays, le consentement de HP peut ne pas
être nécessaire pour une décompilation ou un désassemblage limité. Si vous y êtes invité, vous fournirez
à HP des informations raisonnablement détaillées sur tout désassemblage ou toute décompilation. Vous
n'êtes pas autorisé à décrypter le Logiciel sauf si le décryptage se révèle nécessaire dans le
fonctionnement du Logiciel.
Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée si vous transférez le Logiciel. Lors du transfert,
vous devez remettre le Logiciel, y compris toute copie et la documentation associée, au bénéficiaire du
transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter ces termes de licence en tant que condition au
transfert.
Résiliation. HP peut résilier votre licence après notification, en cas de non respect de l'un de ces termes
de licence. Dès résiliation, vous devez immédiatement détruire le Logiciel ainsi que toutes les copies,
adaptations et parties intégrées sous quelque forme que ce soit ou, si le Logiciel est intégré à
l'imprimante HP Designjet série 4000/4500/4500mfp, vous devez cesser d'utiliser l'imprimante HP
Designjet série 4000/4500/4500mfp.
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