Déclaration de conformité (pour l’europe), Informations de copyright et de licence intel – Brother HL-4200CN Manuel d'utilisation

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Déclaration de conformité (pour l’Europe)

Nous, soussignés Brother Industries, Ltd.,

15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya 467-8561, Japon

déclarons que ce produit est conforme aux normes réglementaires suivantes :

Sécurité :

EN 60950,

EMC :

EN 55022 Classe B,

EN 55024

conformément aux dispositions de la Directive en matière de basses tensions 73/23/CEE et de la Directive en
matière de compatibilité électromagnétique 89/336/CEE (telle que modifiée par les directives 91/263/CEE et 92/
31/CEE).

Délivré par : Brother Industries, Ltd.

Société Information & Document

Informations de copyright et de licence Intel

Ce produit comprend du code objet du kit de développement logiciel (SDK) UPnP de Intel.
Vous trouverez ci-dessous les informations de copyright et de licence relatives à l’utilisation du SDK UPnP de Intel.

Copyright© 2000 Intel Corporation

Tous droits réservés.

La redistribution et l’utilisation des formes source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées sous
réserve du respect des conditions suivantes :

* Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la

clause de désistement suivante.

* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de copyright ci-dessus, cette liste de conditions

et la clause de désistement suivante dans la documentation et/ou tout autre matériel fourni avec la distribution.

* Ni le nom Intel Corporation ni les noms de ses collaborateurs ne peuvent être utilisés pour endosser ou

promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation préalable écrite et spécifique.

CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT ET SES COLLABORATEURS "TEL QUEL" ET
AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE N’EST CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LES
GARANTIES TACITES CONCERNANT LE CARACTERE MARCHAND ET IDOINE POUR UNE FIN DONNEE. INTEL OU SES
COLLABORATEURS NE SONT EN AUCUN CAS REDEVABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
ACCESSOIRES, DETERMINES, EXEMPLAIRES OU CONSECUTIFS (Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LA
MISE A DISPOSITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE
DE DONNEES, LE MANQUE A GAGNER OU L’ARRET D’EXPLOITATION), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE
QUE SOIT LA THEORIE DE RESPONSABILITE, QU’IL S’AGISSE D’UNE ACTION EN DROIT COMMERCIAL, DROIT
STRICT OU DROIT CIVIL (Y COMPRIS POUR NEGLIGENCE OU AUTRE) DECOULANT D’UNE MANIERE OU D’UNE
AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI LE RISQUE D’UN TEL DOMMAGE A ETE STIPULE.

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