Brother MFC-620CN - Manuel (Page 5)

iv
NC9100h_FM6.0
Déclaration de conformité (pour l’Europe)
Nous, soussignés Brother Industries, Ltd.,
15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya 467-8561, Japon
déclarons que ce produit est conforme aux normes réglementaires
suivantes :
Sécurité :
EN 60950,
EMC : EN 55022 Classe B, EN 55024
conformément aux dispositions de la Directive en matière de basses
tensions 73/23/CEE et de la Directive en matière de compatibilité
électromagnétique 89/336/CEE (telle que modifiée par les directives 91/
263/CEE et 92/31/CEE).
Délivré par : Brother Industries, Ltd.
Information & Document Company
Mise en garde concernant la connexion LAN
Branchez cet appareil à une connexion LAN non exposée à des
surtensions.
Informations de copyright et de licence Intel
Ce produit comprend du code objet du kit de développement logiciel (SDK)
UPnP de Intel.
Vous trouverez ci-dessous les informations de copyright et de licence
relatives à l’utilisation du SDK UPnP de Intel.
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modification, sont autorisées sous réserve du respect des conditions
suivantes :
* Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright
ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de désistement suivante.
* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de
copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de désistement
suivante dans la documentation et/ou tout autre matériel fourni avec la
distribution.
* Ni le nom Intel Corporation ni les noms de ses collaborateurs ne peuvent
être utilisés pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce
logiciel sans autorisation préalable écrite et spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT ET SES
COLLABORATEURS "TEL QUEL" ET AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE
N’EST CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LES
GARANTIES TACITES CONCERNANT LE CARACTERE MARCHAND ET IDOINE
POUR UNE FIN DONNEE. INTEL OU SES COLLABORATEURS NE SONT EN AUCUN
CAS REDEVABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
ACCESSOIRES, DETERMINES, EXEMPLAIRES OU CONSECUTIFS (Y COMPRIS
SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LA MISE A DISPOSITION DE BIENS OU DE
SERVICES DE REMPLACEMENT, LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE DE
DONNEES, LE MANQUE A GAGNER OU L’ARRET D’EXPLOITATION), QUELLE
QU’EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THEORIE DE RESPONSABILITE,
QU’IL S’AGISSE D’UNE ACTION EN DROIT COMMERCIAL, DROIT STRICT OU
DROIT CIVIL (Y COMPRIS POUR NEGLIGENCE OU AUTRE) DECOULANT D’UNE
MANIERE OU D’UNE AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI LE
RISQUE D’UN TEL DOMMAGE A ETE STIPULE.