Brother HL 5170DN - Manuel (Page 10)

ix
YL4US_FAX2800MFC4800-FM5.5
INFORMATIONS IMPORTANTES :
REGLEMENTATIONS
Informations de copyright et de licence Intel
Ce produit comprend du code objet du kit de développement logiciel (SDK)
UPnP de Intel.
Vous trouverez ci-dessous les informations de copyright et de licence
relatives à l’utilisation du SDK UPnP de Intel.
Copyright© 2000 Intel Corporation
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation des formes source et binaire, avec ou sans
modification, sont autorisées sous réserve du respect des conditions
suivantes :
* Les redistributions du code source doivent conserver l’avis de copyright
ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de désistement suivante.
* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de
copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de désistement
suivante dans la documentation et/ou tout autre matériel fourni avec la
distribution.
* Ni le nom Intel Corporation ni les noms de ses collaborateurs ne peuvent
être utilisés pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce
logiciel sans autorisation préalable écrite et spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT ET SES
COLLABORATEURS "TEL QUEL" ET AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU
TACITE N’EST CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER,
LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LE CARACTERE MARCHAND ET
IDOINE POUR UNE FIN DONNEE. INTEL OU SES COLLABORATEURS NE
SONT EN AUCUN CAS REDEVABLES EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, ACCESSOIRES, DETERMINES, EXEMPLAIRES OU
CONSECUTIFS (Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LA MISE A
DISPOSITION DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT, LA
PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE DE DONNEES, LE MANQUE A
GAGNER OU L’ARRET D’EXPLOITATION), QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET
QUELLE QUE SOIT LA THEORIE DE RESPONSABILITE, QU’IL S’AGISSE D’UNE
ACTION EN DROIT COMMERCIAL, DROIT STRICT OU DROIT CIVIL (Y
COMPRIS POUR NEGLIGENCE OU AUTRE) DECOULANT D’UNE MANIERE OU
D’UNE AUTRE DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI LE RISQUE D’UN
TEL DOMMAGE A ETE STIPULE.