Licences – Pioneer LECTEUR BDP-120 Manuel d'utilisation

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d’application. L’action d’exécuter un programme

utilisant la Bibliothèque n’est pas restreinte et les

résultats produits par un tel programme ne sont

couverts que si leur contenu constitue un ouvrage

basé sur la Bibliothèque (indépendamment de

l’utilisation de la Bibliothèque dans un outil utilisé

pour l’écrire). Que ce soit ou non le cas dépend de

ce que réalise la Bibliothèque, et de ce que fait le

programme utilisant la Bibliothèque.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies

à l’identique du code source complet de la

Bibliothèque tel que vous l’avez reçu, sur n’importe

quel support, à condition que vous apposiez sur

chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement

visible, l’avis de droit d’auteur adéquat et une

exonération de garantie ; que vous gardiez intacts

tous les avis faisant référence à la présente Licence

et à l’absence de toute garantie ; et que vous

fournissiez un exemplaire de la présente Licence en

même temps que la Bibliothèque.

Vous pouvez faire payer l’acte physique de

transmission d’une copie, et vous pouvez, à

votre discrétion, proposer une garantie contre

rémunération.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies

de la Bibliothèque ou n’importe quelle partie

de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur

la Bibliothèque, et copier et distribuer de telles

modifications ou ouvrage selon les termes de

l’Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer

également à chacune des obligations suivantes :

a) L’ouvrage modifié doit être lui-même une

bibliothèque logicielle.

b) Vous devez assurer que les fichiers modifiés

comportent des notices évidentes, établissant

que vous avez changé les fichiers, et la date de

ces changements.

c) Vous devez assurer que l’ensemble de l’ouvrage

pourra être licencié sans frais à toute tierce partie

suivant les termes de cette Licence.

d) Si une facilité dans a bibliothèque modifiée

fait référence à une fonction ou à une table de

données à fournir par une application utilisant

la facilité, autre qu’un argument passé quand

la facilité est invoquée, alors vous devez faire

un effort en toute bonne foi pour vous assurer

que, dans l’éventualité où une application

ne fournirait pas une telle fonction ou table,

la facilité restera opérationnelle et effectuera

une partie quelconque de sa finalité de façon

sensée. (Par exemple, une fonction dans une

bibliothèque servant à calculer des racines

carrées a une finalité qui est parfaitement

définie indépendamment de l’application. Par

conséquent, la Sous-section 2d requiert que

toute fonction fournie par l’application ou table

utilisée par cette fonction doit être optionnelle :

si l’application n’en fournit pas, la fonction racine

carrée doit encore pouvoir calculer des racines

carrées.)

Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage modifié pris

comme un tout. Si des éléments identifiables de cet

ouvrage ne sont pas fondés sur la Bibliothèque et

peuvent raisonnablement être considérés comme

des ouvrages indépendants distincts en eux

mêmes, alors la présente Licence et ses conditions

ne s’appliquent pas à ces éléments lorsque vous

les distribuez en tant qu’ouvrages distincts. Mais

lorsque vous distribuez ces mêmes éléments

comme partie d’un tout, lequel constitue un ouvrage

fondé sur la Bibliothèque, la distribution de ce tout

doit être soumise aux conditions de la présente

Licence, et les autorisations qu’elle octroie aux

autres concessionnaires s’étendent à l’ensemble

de l’ouvrage et par conséquent à chaque et toute

partie indifférement de qui l’a écrite.

Par conséquent, l’objet du présent article n’est

pas de revendiquer des droits ou de contester vos

droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous ;

son objet est plutôt d’exercer le droit de contrôler

la distribution d’ouvrages dérivés ou d’ouvrages

collectifs fondés sur la Bibliothèque.

De plus, la simple proximité de la Bibliothèque

avec un autre ouvrage qui n’est pas fondé sur

la Bibliothèque (ou un ouvrage fondé sur la

Bibliothèque) sur une partition d’un espace de

stockage ou un support de distribution ne place pas

cet autre ouvrage dans le champ d’application de la

présente Licence.

3. Vous pouvez choisir d’appliquer les termes de la

Licence Générale Publique GNU ordinaire au lieu

de ceux de cette Licence à une copie donnée

de cette Bibliothèque. Pour le faire, vous devez

modifier les notices qui se réfèrent à cette Licence,

de sorte qu’elles se réfèrent plutôt à la Licence

Générale Publique GNU version 2, au lieu de cette

Licence. (Si une version officielle plus récente que

la version 2 de la Licence Générale Publique GNU

ordinaire a été publiée, alors vous pouvez spécifier

plutôt cette version si vous le souhaitez.) N’effectuez

aucun autre changement à ces notices.

Dès que ce changement a été fait dans une copie

donnée, il est irréversible pour cette copie et

donc la Licence Générale Publique GNU ordinaire

s’appliquera à toutes les copies suivantes et à

tous travaux dérivés effectués à partir de cette

copie. Cette option est utile quand vous souhaitez

copier une partie du code de la Bibliothèque en un

programme qui n’est pas une bibliothèque.

4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque

(ou une portion ou un dérivé de celle-ci, suivant les

termes de la Section 2) sous forme de code objet

ou exécutable suivant les termes des Sections 1

et 2 ci-dessus, pourvu que vous l’accompagniez

du code source correspondant sous forme lisible

par une machine, qui doit être distribué suivant les

termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support

utilisé habituellement pour l’échange de logiciels.

Si la distribution du code objet se fait en offrant

l’accès à la copie depuis un emplacement désigné,

alors une offre d’accès équivalente pour copier le

code source depuis le même emplacement satisfait

à l’obligation de distribuer le code source, même si

des parties tierces ne sont pas obligées de copier

simultanément le code source en même temps que

le code objet.

5. Un programme qui ne contient aucun dérivé

d’une quelconque partie de la Bibliothèque, mais

est conçu pour travailler avec la Bibliothèque en

étant compilé ou lié avec cette Bibliothèque, est

appelé un “ouvrage utilisant la Bibliothèque”. Un

tel touvrage, pris isolément, n’est pas un ouvrage

dérivé de la Bibliothèque et tombe par conséquent

hors du champ d’application de cette Licence.

Cependant, la liaison avec la Bibliothèque

d’un “ouvrage utilisant la Bibliothèque” crée un

exécutable qui est un dérivé de la Bibliothèque

(car il contient des parties de la Bibliothèque),

plutôt qu’un “ouvrage utilisant la Bibliothèque”.

L’exécutable est par conséquent couvert par

cette Licence. La Section 6 établit les termes de

distribution de tels exécutables.

Quand un “ouvrage utilisant la Bibliothèque” utilise

des éléments d’un fichier d’en-tête faisant partie de

la Bibliothèque, le code objet de cet ouvrage peut

être un ouvrage dérivé de la Bibliothèque même

si son code source ne l’est pas. Cette définition

prendra son sens tout particulièrement si l’ouvrage

peut être lié sans la Bibliothèque ou si l’ouvrage est

lui-même une bibliothèque. Les délimitations de ce

cas ne sont pas définies de façon précise par la loi.

Si un tel fichier objet utilise uniquement des

paramètres numériques, des schémas et

accesseurs de structures de données, des petites

macros et des petites fonctions en ligne (dix lignes

de source ou moins en longueur), alors l’utilisation

du fichier objet est non restreinte, indépendamment

du fait que cela constitue légalement un ouvrage

dérivé. (Les règles de la Section 6 s’appliqueront

tout de même aux exécutables contenant ce code

objet plus des portions de la Bibliothèque.)

Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de la

Bibliothèque, vous pouvez distribuer le code objet

pour cet ouvrage suivant les termes de la Section

6. Les règles de la section 6 s’appliquent alors à

tout exécutable contenant cet ouvrage, que ce

dernier soit ou ne soit pas lié directement avec la

Bibliothèque elle-même.

6. Par exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez

aussi combiner ou lier un “ouvrage utilisant la

Bibliothèque” avec la Bibliothèque pour produire un

ouvrage contenant des portions de la Bibliothèque

et distribuer cet ouvrage suivant les termes de

votre choix, pourvu que ces termes permettent la

modification de l’ouvrage pour les besoins propres

du client et l’ingénierie inverse permettant le

déboguage de telles modifications.

Vous devez donner une notice explicite et évidente

avec chaque copie de l’ouvrage montrant que

la Bibliothèque est utilisée dans celui-ci et que

la Bibliothèque est couverte par cette Licence.

Vous devez fournir une copie de cette Licence. Si

l’ouvrage lors de son exécution affiche des notices

de droits et propriétés intellectuelles, vous devez

inclure la notice pour la Bibliothèque parmi cellesci,

ainsi qu’une référence adressée à l’utilisateur vers

une copie de cette Licence. Vous devez aussi

effectuer l’une des tâches suivantes :

a) Accompagner l’ouvrage du code source

complet correspondant, lisible par une machine,

pour la Bibliothèque incluant tout changement

quelconque effectué dans l’ouvrage (qui doit

être distribué suivant les Sections 1 et 2 ci-

dessus) ; et, si l’ouvrage est un exécutable liй а

la Bibliothèque, fournir la totalité de “l’ouvrage

utilisant la Bibliothèque”, lisible par une machine,

sous forme de code objet et/ou source, de sorte

que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque

et la relier pour produire un exécutable modifié

contenant la Bibliothèque modifiée. (Il est

admis que l’utilisateur qui change le contenu

de fichiers de définition dans la Bibliothèque ne

sera pas nécessairement capable de recompiler

l’application pour utiliser les définitions modifiées.)

b) Utiliser un mécanisme approprié de bibliothèque

partagée pour le lien à la Bibliothèque. Un

mécanisme approprié est celui qui (1) utilise à

l’exécution une copie de la Bibliothèque déjà

présente sur le système de l’ordinateur de

l’utilisateur, plutôt que de copier les fonctions de

bibliothèque dans l’exécutable et (2) fonctionnera

correctement avec une version modifiée de la

Bibliothèque, si l’utilisateur en installe une, tant

que la version modifiée est compatible au niveau

de l’interface avec la version avec laquelle

l’ouvrage a été réalisé.

c) Accompagner l’ouvrage d’une offre écrite,

valide pour au moins trois ans, de donner au

même utilisateur les éléments spécifiés dans la

Sous-section 6a, ci-dessus, contre un paiement

n’excédant pas le coût requis pour effectuer cette

distribution.

d) Si la distribution de l’ouvrage est faite en offrant

l’accès à une copie depuis un emplacement

désigné, offrir un accès équivalent depuis le

même emplacement pour copier les éléments

spécifiés ci-dessus.

e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de

ces éléments ou que vous en avez déjà envoyé

une copie à cet utilisateur.

Pour un exécutable, la forme requise de “l’ouvrage

utilisant la Bibliothèque” doit inclure toutes les

données et programmes utilitaires nécessaires

permettant de reproduire l’exécutable à partir de

ceux-ci. Cependant, par exception, les éléments

à distribuer n’ont pas besoin d’inclure tout ce

qui est normalement distribué (que ce soit sous

forme source ou binaire) avec les composants

majeurs (compilateur, noyau, et autres composants

similaires) du système d’exploitation sur lequel

l’exécutable tourne, à moins que ce composant

lui-même n’accompagne l’exécutable.

Il peut arriver que ces conditions nécessaires

contredisent les restrictions de licence d’autres

bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent pas

normalement le système d’exploitation. Une telle

contradiction signifie que vous ne pouvez pas les

utiliser en même temps que la Bibliothèque dans un

exécutable que vous distribuez.

7. Vous pouvez placer les facilités de bibliothèque,

qui sont un ouvrage basé sur la Bibliothèque, côte

à côte dans une unique bibliothèque avec d’autres

facilités de bibliothèque non couvertes par cette

Licence et distribuer une bibliothèque combinée,

pourvu que la distribution séparée de l’ouvrage

basé sur la Bibliothèque et des autres facilités de

bibliothèque soit autrement permise, et pourvu

que vous effectuiez chacune des deux tâches

suivantes :

a) Accompagner la bibliothèque combinée avec une

copie du même ouvrage basé sur la Bibliothèque,

non combinée avec d’autres facilités de

bibliothèque. Cela doit être distribué suivant les

termes des Sections ci-dessus.

b) Donner une notice évidente avec la bibliothèque

combinée, du fait qu’une partie de celle-ci est un

ouvrage basé sur la Bibliothèque, et expliquer

où trouver la forme non combinée coexistante du

même ouvrage.

8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder

en souslicence, lier ou distribuer la Bibliothèque,

autrement que de la façon décrite expressément

par cette Licence. Toute tentative de copier,

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