Licences, 59 annexe – Pioneer LECTEUR BDP-120 Manuel d'utilisation

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D’UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS

SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA PERTE DE DONNÉES, OU

LE FAIT QUE DES DONNÉES SOIENT RENDUES

IMPRÉCISES, OU LES PERTES ÉPROUVÉES PAR

VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LE

PROGRAMME ÉCHOUE À INTEROPÉRER AVEC

UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU’IL SOIT)

MÊME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR

OU LA PARTIE CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE

L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux
programmes

Si vous développez un nouveau programme, et si

vous voulez qu’il soit de la plus grande utilité possible

pour le public, le meilleur moyen d’y parvenir est d’en

faire un logiciel libre que chacun peut redistribuer et

modifier au titre des présentes conditions.

Pour ce faire, munissez le programme des avis

qui suivent. Le plus sûr est de les ajouter au début

de chaque fichier source pour véhiculer le plus

efficacement possible l’absence de toute garantie ;

chaque fichier devrait aussi contenir au moins la ligne

“copyright” et une indication de l’endroit où se trouve

l’avis complet.

<Une ligne donnant le nom du programme et une

courte idée de ce qu’il fait.>

Copyright © <année> <nom de l’auteur>

Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez

le redistribuer et/ou le modifier au titre des clauses

de la Licence Publique Générale GNU, telle que

publiée par la Free Software Foundation ; soit la

version 2 de la Licence, ou (à votre discrétion) une

version ultérieure quelconque.

Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera

utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même

une garantie implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE

CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE.

Voir la Licence Publique Générale GNU pour plus

de détails.

Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence

Publique Générale GNU avec ce programme ;

si ce n’est pas le cas, écrivez à la Free Software

Foundation Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor,

Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous

contacter par courrier électronique et courrier postal.

Si le programme est interactif, faites en sorte qu’il

affiche un court avis tel que celui-ci lorsqu’il démarre

en mode interactif :

Gnomovision version 69, Copyright © année nom de

l’auteur

Gnomovision n’est accompagné d’ABSOLUMENT

AUCUNE GARANTIE ; pour plus de détails tapez

‘show w’. Ceci est un logiciel libre et vous êtes

invité à le redistribuer en respectant certaines

obligations ; pour plus de détails tapez ‘show c’.

Les instructions hypothétiques ‘show w’ et ‘show

c’ sont supposées montrer les parties ad hoc de

la Licence Publique Générale. Bien entendu, les

instructions que vous utilisez peuvent porter d’autres

noms que ‘show w’ et ‘show c’ ; elles peuvent même

être des clics de souris ou des éléments d’un menu,

ou tout ce qui convient à votre programme.

Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous

travaillez en tant que développeur) ou de votre école,

si c’est le cas, qu’il (ou elle) signe une “renonciation

aux droits d’auteur” concernant le programme, si

nécessaire. Voici un exemple (changez les noms) :

Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer

à toute prétention sur les droits d’auteur du

programme ‘Gnomovision’ (qui fait des avances aux

compilateurs) écrit par James Hacker.

<signature de Ty Coon>, 1er avril 1989

Ty Coon, Président du Vice

La présente Licence Publique Générale n’autorise

pas l’incorporation de votre programme dans des

programmes propriétaires. Si votre programme est

une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez

considérer plus utile d’autoriser l’édition de liens

d’applications propriétaires avec la bibliothèque.

Si c’est ce que vous voulez faire, utilisez la Licence

Publique Générale Limitée GNU au lieu de la présente

Licence.

LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU

Version 2.1, février 1999

Copyright © 1991, 1999 Free Software Foundation,

Inc.

51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301

USA

Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies

conformes de ce document de licence, mais toute

modification en est proscrite.

[Ceci est la première version publiée de la Licence

Générale Publique Limitée (LGPL). Elle compte en

tant que successeur de la Licence Générale Publique

de Bibliothèque GNU, version 2, d’où le numéro de

version 2.1]

Préambule

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues

pour vous enlever toute liberté de les partager et

de les modifier. À l’opposé, les Licences Générales

Publiques GNU ont pour but de vous garantir votre

liberté de partager et modifier un logiciel libre,

pour être sûr que le logiciel est bien libre pour tous

les utilisateurs. Cette licence, la Licence Générale

Publique Limitée, s’applique à certains paquets

logiciels désignés spécifiquement – typiquement

des bibliothèques – de la Free Software Foundation

et d’autres auteurs qui décident de l’utiliser. Vous

pouvez l’utiliser aussi, mais nous vous suggérons

de considérer d’abord si la présente licence ou

la Licence Générale Publique GNU ordinaire est

la meilleure stratégie à utiliser dans chaque cas

particulier, suivant les explications données ci-

dessous.

Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons

de liberté de l’utiliser, non de prix. Nos licences

publiques générales sont conçues pour vous donner

l’assurance d’être libres de distribuer des copies des

logiciels libres (et de facturer ce service, si vous le

souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir

l’obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les

logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux

programmes libres et de savoir que vous pouvez le

faire.

Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire

d’imposer des limitations qui interdisent aux

distributeurs de vous refuser ces droits ou de vous

demander d’y renoncer.

Certaines responsabilités vous incombent en raison

de ces limitations si vous distribuez des copies de la

bibliothèque, ou si vous la modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d’une

telle bibliothèque, à titre gratuit ou contre une

rémunération, vous devez accorder aux destinataires

tous les droits dont vous disposez. Vous devez

vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent

disposer du code source. Si vous liez d’autres

codes avec la bibliothèque, vous devez fournir

des fichiers objets complets aux concessionnaires,

de sorte qu’ils puissent les lier à nouveau avec la

bibliothèque après l’avoir modifiée et recompilée.

Et vous devez leur montrer les présentes conditions

afin qu’ils aient connaissance de leurs droits. Nous

protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous

libellons la bibliothèque avec une notice de propriété

intellectuelle (copyright), et (2) nous vous délivrons

cette licence, qui vous donne l’autorisation légale de

copier, distribuer et/ou modifier ce bibliothèque.

Pour protéger chaque distributeur, nous voulons

établir de façon très claire qu’il n’y a aucune garantie

pour la Bibliothèque libre. Aussi, si la Bibliothèque

est modifiée par quelqu’un d’autre qui la redistribue

ensuite, ses concessionnaires devraient savoir que ce

qu’ils ont n’est pas la version originale, de sorte que la

réputation de l’auteur original ne sera pas affectée à

cause de problèmes introduits par d’autres.

Enfin, les brevets logiciels constituent une menace

constante contre l’existence même de tout logiciel

libre. Nous voulons être sûr qu’une société ne peut

pas effectivement restreindre les utilisateurs d’un

programme libre en obtenant une licence restrictive

d’un titulaire de brevet. Par conséquent, nous insistons

pour que toute licence de brevet obtenue pour une

version de la Bibliothèque soit cohérente avec sa

pleine liberté d’utilisation spécifiée dans la présente

Licence.

La plupart des logiciels GNU, y compris certaines

bibliothèques, sont couverts par la Licence Générale

Publique GNU. La présente licence s’applique à

certaines bibliothèques et est assez différente de la

Licence Générale Publique ordinaire.

Nous utilisons la présente licence pour certaines

bibliothèques afin de permettre de lier ces

bibliothèques, sous certaines conditions, à des

programmes non libres.

Quand un programme est lié avec une bibliothèque,

que ce soit statiquement ou avec une bibliothèque

partagée, la combinaison des deux constitue, en

termes légaux, un ouvrage combiné, un dérivé de

la bibliothèque originale. Il s’ensuit que la Licence

Générale Publique ordinaire ne permet une telle

liaison que si l’entière combinaison remplit ses critères

et conditions de liberté. La Licence Générale Publique

Limitée permet de desserrer les critères permettant de

lier d’autres codes avec la bibliothèque.

Nous appelons cette licence la Licence Générale

Publique “Limitée” car elle offre en fait une protection

plus limitée de la liberté de l’utilisateur que celle

offerte par la Licence Générale Publique ordinaire.

Elle offre aux autres développeurs de logiciels

libres un avantage plus limité face aux programmes

concurrents non libres. Ces désavantages sont la

raison pour laquelle nous utilisons la Licence Générale

Publique ordinaire pour de nombreuses bibliothèques.

Cependant la licence limitée offre des avantages dans

certaines circonstances spéciales.

Par exemple, en de rares occasions, il peut exister

le besoin particulier d’encourager l’utilisation la plus

large possible d’une certaine bibliothèque, afin

qu’elle devienne un standard de facto. Pour arriver à

cette fin, des programmes non libres doivent pouvoir

être autorisés à utiliser la Bibliothèque. Un cas plus

fréquent est qu’une bibliothèque libre effectue les

mêmes tâches que des bibliothèques non libres

largement utilisées. Dans ce cas, il n’y a pas grand

chose à gagner à limiter la bibliothèque libre aux

seuls logiciels libres, aussi nous utilisons la Licence

Générale Publique Limitée.

Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser une

bibliothèque particulière dans des programmes non

libres permet à un plus grand nombre de personnes

d’utiliser un corpus très large de logiciels libres. Par

exemple, l’autorisation d’utiliser la Bibliothèque C

GNU dans des programmes non libres permet à plus

de personnes d’utiliser le système d’exploitation GNU

tout entier, de même que sa variante, le système

d’exploitation GNU/ Linux.

Bien que la Licence Générale Publique Limitée

semble limiter la protection de la liberté de l’utilisateur,

elle assure que l’utilisateur d’un programme lié avec

la Bibliothèque dispose de la liberté et du choix

d’exécuter ce programme en utilisant une version

modifiée de la Bibliothèque.

Les termes exacts et les conditions de copie,

distribution et modification sont les suivants. Accordez

une attention toute particulière aux différences entre

un “ouvrage basé sur la Bibliothèque” et un “ouvrage

utilisant la Bibliothèque”. Le premier contient un code

dérivé de la Bibliothèque, tandis que le second doit

être combiné avec la Bibliothèque afin de pouvoir être

exécuté.

CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET
MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE
GÉNÉRALE LIMITÉE GNU

0. Cet Accord de Licence s’applique à toute

bibliothèque logicielle ou tout programme contenant

une notice placée par le titulaire de la réservation

de droits (copyright) ou toute autre partie autorisée

indiquant que ce logiciel peut être distribué suivant

les termes de cette Licence Générale Publique

Limitée (appelée ci-dessous “cette Licence”).

Chaque concessionaire sera désigné par “vous”.

Une “bibliothèque” signifie une collection de

fonctions logicielles et/ou de données préparées

de façon à être liée facilement à des programmes

applicatifs (utilisant tout ou partie de ces fonctions

et données) afin de former des exécutables.

La “Bibliothèque”, ci-dessous, se réfère à toute

bibliothèque logicielle ou ouvrage qui a été

distribué suivant ces termes. Un “ouvrage basé

sur la Bibliothèque” signifie soit la Bibliothèque soit

un ouvrage dérivé pouvant être soumis aux lois

de propriété intellectuelle : c’est-àdire un ouvrage

contenant la Bibliothèque ou une portion de celle-ci,

soit en copie conforme, soit avec des modifications

et/ou traduite directement dans un autre langage.

(Ci-après, le terme “modification” implique, sans s’y

réduire, le terme traduction.)

“Le code source” d’un ouvrage désigne la forme

favorite pour travailler à des modifications de cet

ouvrage. Pour une bibliothèque, le code source

intégral désigne la totalité du code source de la

totalité des modules qu’il contient, ainsi que les

éventuels fichiers de définition des interfaces qui y

sont associés et les scripts utilisés pour contrôler la

compilation et l’installation de la Bibliothèque.

Les activités autres que la copie, la distribution

et la modification ne sont pas couvertes par la

présente Licence ; elles sont hors de son champ

Licences

59

Annexe

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