Kindle Keyboard 3G Safety Instructions - Manuel (Page 7)

compter du début de la période d’abonnement suivante ; et (v) des taxes peuvent s’appliquer
aux frais d’abonnement et seront ajoutées le cas échéant.
Logiciel
Définitions. Les modalités suivantes s’appliquent à l'Appareil et à (a) tout logiciel (et
supports sur lesquels ledit logiciel est distribué) appartenant à Amazon ou à des tiers
préinstallé sur l’Appareil au moment de l’achat ou fourni par Amazon à titre de mises à
jour/améliorations du logiciel préinstallé (collectivement, le « Logiciel de l’Appareil »),
excepté si vous êtes lié par d’autres termes dans le cadre d’un processus de mise à
jour/réactualisation ; et (b) tout document imprimé, en ligne ou autres documents
électroniques relatifs à ce logiciel (la « Documentation »). Le terme « Logiciel » tel qu’utilisé
dans le présent Contrat signifie, collectivement, le Logiciel de l’Appareil et la
Documentation.
Utilisation du Logiciel de l’Appareil. Vous pouvez utiliser le Logiciel de l’Appareil
exclusivement sur l’Appareil. Vous ne pouvez pas séparer un quelconque composant
individuel du Logiciel de l’Appareil afin de l’utiliser sur un autre Appareil ou ordinateur,
vous ne pouvez pas le transférer en vue de l’utiliser sur un autre Appareil ou l’utiliser en
totalité ou en partie sur un réseau et vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à bail, prêter,
distribuer ou sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Logiciel en totalité ou
en partie.
Pas de rétro-ingénierie, décompilation, désassemblage ou contournement. Vous ne
pouvez pas et vous n’encouragerez pas, n’aiderez pas et n'autoriserez pas une quelconque
autre personne à modifier, se livrer à la rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler
l’Appareil ou le Logiciel, en totalité ou en partie, à créer des travaux dérivés à partir du
Logiciel ou sur celui-ci, ou à contourner, modifier, contrecarrer, trafiquer ou parer toute
fonction ou protection de l’Appareil ou du Logiciel ou tout mécanisme d’opération lié au
Logiciel, y compris, mais de façon non limitative, étendre ou substituer toute fonctionnalité
de gestion des droits numériques de l’Appareil ou du Logiciel.
Mises à jour automatiques. Afin que votre Logiciel reste à jour, Amazon peut
automatiquement fournir des mises à jour/améliorations du Logiciel sur votre Appareil.
Réglementations d’exportation. Vous acceptez de vous conformer à l’ensemble des
restrictions et réglementations en matière d’exportation et de réexportation imposées par le
Département du Commerce des États-Unis et par toutes autres agences et autorités
américaines, et de ne pas transférer ou encourager, aider ou autoriser le transfert du Logiciel
vers un pays non autorisé ou qui viole une quelconque des dites restrictions ou
réglementations.
Utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel constitue un
« Commercial item» (article commercial) tel que défini dans la clause 48 C.F.R. § 2.101,
comprenant un « Commercial Computer Software » (logiciel) et une « Commercial Computer
Software Documentation » (documentation) tels que ces termes sont définis à la clause 48
C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. § 227.7202, le cas échéant. Conformément à ces dispositions, le
Logiciel est concédé sous licence aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a)
exclusivement en tant que « Commercial item » et (b) uniquement accompagné des droits
octroyés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux termes et conditions du
présent Contrat.