Metrohm Metrodata Application - Manuel

8.101.8014FR 1
Metrohm AG
CH-9101 Herisau
Switzerland
Phone +41 71 353 85 85
Fax +41 71 353 89 01
[email protected]
www.metrohm.com
Logiciel d'application Metrodata
Contrat de concession de licence
Metrohm AG / client
1 Généralités
Metrohm AG met à disposition de l'acquisiteur d'un appareil d'analyse Metrohm
différents logiciels d'application pour PC (désignés ci-après logiciel) pour l'analyse
des ions. Le logiciel sert à la commande d'appareils et de systèmes d'analyse, à
l'évaluation des données, à la mémorisation des données ainsi qu'à leur traite-
ment.
Remarque
L'utilisation de ce logiciel est soumise au présent contrat de concession de
licence entre vous-même et Metrohm AG. Vous avez déjà reçu ce contrat de
concession de licence avec notre offre et vous en avez pris connaissance. Vous
avez déjà accepté ce contrat de concession de licence par le biais de votre
commande à Metrohm AG ou à l'une de ses agences de vente, respectivement
par la confirmation de votre commande par Metrohm ou l'une de ses agences
de vente. Au plus tard en utilisant le logiciel, vous indiquez que vous connaissez
le contrat de concession de licence et vous déclarez d'accord avec ses dispo-
sitions.
2 Contrat de concession de licence
1. Metrohm vous octroie le droit non transmissible et non exclusif d'utiliser le
logiciel en connexion avec les appareils d'analyse Metrohm.
2. Les droits d'auteur sur le logiciel demeurent la propriété de Metrohm ou
d'un bailleur de licence de Metrohm. Vous n'êtes pas autorisé à modifier ou
à enlever les indications et mentions relatives à la confidentialité, aux droits
de propriété ou aux droits d'auteur. Vous n'êtes pas non plus autorisé à
vendre le logiciel, ni à le louer ou à le transmettre de toute autre manière à
des tiers, à moins que ce soit pour une utilisation avec des appareils d'analyse
du groupe Metrohm et que le tiers ait accepté expressément les dispositions
du présent contrat de concession de licence. Il n'est pas permis de modifier
ou de copier le logiciel que ce soit de façon intégrale ou partielle. Seul est
autorisé l'établissement d'une copie de sauvegarde (backup).