Avant de commencer accord de licence – Pioneer ANH-P10MP Manuel d'utilisation

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Section

7

Fr

Français

Avant de commencer

Accord de licence

PIONEER ANH-P10MP

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LEGAL ENTRE
VOUS, L’UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER
CORP. (JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ
LIRE ATTENTIVEMENT LES CLAUSES ET LES
CONDITIONS DE CET ACCORD AVANT D’UTILI-
SER LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS
PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLE
SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEP-
TEZ D’ETRE TENU PAR LES CLAUSES DU PRE-
SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE
DE DONNÉES SOUS LICENCE ACCORDÉE PAR
UN OU DES FOURNISSEURS TIERS (appelés
“FOURNISSEURS”), ET VOTRE UTILISATION DE
LA BASE DE DONNÉES EST COUVERTE PAR
DES TERMES SÉPARÉS ÉMIS PAR LES FOUR-
NISSEURS ET JOINTS SÉPARÉMENT À CET AC-
CORD. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRO-
DUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET
LES DOCUMENTS ECRITS) DANS LES CINQ (5)
JOURS SUIVANT RECEPTION DES PRODUITS, A
L’ADRESSES OU VOUS LES AVEZ ACHETES,
POUR OBTENIR LE REMBOURSEMENT COM-
PLET DU PRIX D’ACHAT DES PRODUITS PIO-
NEER.

1. OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transféra-
ble et non exclusif d’utilisation du logiciel ins-
tallé sur les produits Pioneer (appelé le
“Logiciel”) et de la documentation concernée
uniquement pour votre usage personnel ou
pour une utilisation interne dans votre enter-
prise, uniquement sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas copier, effectuer de ré-
troingéniérie, traduire, porter, modifier ou ef-
fectuer des travaux dérivés du Logiciel.
Nous ne pouvez pas louer, prêter, dévoiler, pu-
blier, vendre, attribuer, donner à bail, accor-
der une souslicence, mettre sur le marché ou
transférer le Logiciel ou l’utiliser d’une maniè-
re quelconque non expressément autorisée

par cet accord. Vous ne pouvez pas extraire
ou essayer d’extraire le code source ou la
structure de la totalité ou d’une partie du Logi-
ciel par rétroingéniérie, démontage, dé-
compilation ou tout autre moyen. Vous
n’utiliserez pas le Logiciel pour faire fonction-
ner un bureau de service ou pour toute autre
finalité, liée au traitement de données pour
d’autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserve-
ront tous les droits d’auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur
le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d’auteur et il ne peut être copié, même
modifié ou fusionné avec d’autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les no-
tices de copyrights ou la légende du proprié-
taire, présente sur le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui s’y
rapporte et une copie de l’Accord de Licence
à un tiers, à condition que celui-ci lise et ac-
cepte les clauses et conditions de ce docu-
ment.

2. RENONCIATION DE GARANTIE

Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis “TELS QUELS”. PIONEER ET LES PER-
SONNES AUTORISEES (dans les articles 2 et
3, Pioneer et les personnes autorisées seront
appelées collectivement “Pioneer”) N’ACCOR-
DENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GA-
RANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET
TOUTES LES GARANTIES DE CARACTERE
MARCHAND ET DE QUALITE POUR QUEL-
QUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT
EXPRESSEMENT EXCLUES. CERTAINS ETATS
NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES GA-
RANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L’EX-
CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER A VOUS. Le Logiciel est com-
plexe et il peut renfermer certains défauts, er-
reurs ou imprécisions.
Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfe-
ra vos besoins ou votre attente, que son fonc-

CRB1949A_French.book Page 7 Thursday, May 6, 2004 4:59 PM

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