HP Imprimante multifonction couleur HP LaserJet Pro 400 M475 - Manuel (Page 312)

Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL :
Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne
ou représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit
logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique entre vous
et HP ou ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en
ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres
éléments imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le
terme « Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS
ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT
OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE
CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ
ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU
POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI
LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS
POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Le Logiciel peut inclure, en complément du logiciel propriétaire HP ("Logiciel
HP"), un logiciel sous licences de tiers ("Logiciel tiers" et "Licence de tiers"). L'utilisation de tout
Logiciel tiers est soumise aux termes et conditions de la Licence de tiers correspondante. En
général, la Licence de tiers figure dans un fichier, par exemple un fichier "licence.txt" ou un fichier
"LisezMoi". Vous pouvez contacter l'assistance HP si vous ne trouvez pas la Licence de tiers dont
vous avez besoin. Si les Licences de tiers incluent des licences qui fournissent la disponibilité du
code source (tel que la licence publique générale GNU) et que le code source correspondant n'est
pas inclus avec le Logiciel, consultez les pages d'assistance du produit sur le site HP (hp.com) afin
de savoir comment obtenir ce code source.
2. DROITS DE LICENCE. Vous disposez des droits suivants, sous réserve de satisfaire à tous les
termes et conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous concède une licence vous autorisant à utiliser une copie du Logiciel HP.
"Utiliser" et "Utilisation" signifient installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou
toute autre utilisation du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à
désactiver de fonctionnalités de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est
fourni par HP pour être utilisé dans un produit d'imagerie ou d'impression (par exemple, si le
Logiciel est un pilote d'imprimante, un micrologiciel ou un composant additionnel), le
Logiciel HP peut uniquement être utilisé avec ce produit ("Produit HP"). Des restrictions
supplémentaires relatives à l'Utilisation peuvent figurer dans la Documentation utilisateur.
Vous n'êtes pas autorisé à dissocier les pièces des composants dans le cadre de l'Utilisation
du Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copie qui vous est accordé signifie que vous êtes autorisé à créer des
copies de sauvegarde ou d'archive du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne
tous les avis de propriété originaux du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée uniquement à des
fins de sauvegarde.
3. MISES A NIVEAU. Pour utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme étant une mise à niveau, une
mise à jour ou un supplément (dénommés collectivement "Mise à niveau"), vous devez d'abord
disposer d'une licence pour le Logiciel HP original identifié par HP comme étant éligible au titre
296 Annexe B Assistance et service technique FRWW