ZOLL M Series CCT Defibrillator Rev B IBP - Manuel (Page 22)

16 Pression sanguine invasive du M Series de ZOLL
Licence d’utilisation du logiciel
Lire attentivement cet accord de licence avant utilisation de n’importe quel produit M Series.
Le logiciel incorporé dans le système est protégé par les lois et les traités internationaux sur le copyright ainsi que par les lois et les
traités sur la propriété intellectuelle. Ce logiciel est donné sous licence et n’est pas vendu. En acceptant la livraison et l’utilisation
de ce système, le Client accepte l’accord des termes et conditions suivantes :
Octroi de licence : Considérant le paiement de la licence d’utilisation du logiciel qui fait partie du prix payé pour ce produit, ZOLL
Medical Corporation octroie à l’Acheteur une licence non-exclusive d’utilisation du logiciel du système sous forme objet-code
uniquement, sans droit de donner en sous-licence.
Propriété du logiciel/micrologiciel : Le titre de propriété et tous les droits et intérêts du locigiel système et de toutes ses copies restent
toujours la propriété du fabricant, et des concédants de ZOLL Medical Corporation et ne sont pas transférés à l’Acheteur.
Cession : L’Acheteur accepte de ne pas céder, donner en sous-licence ni de transférer ou partager ses droits à la licence sans la
permission expresse écrite de ZOLL Medical Corporation.
Restrictions d’utilisation : En tant qu’Acheteur, vous pouvez transférer physiquement les produits d’un endroit à un autre à condition
de ne pas faire de copie du logiciel/micrologiciel. Vous ne pouvez pas divulguer, publier, traduire, mettre en vente ou distribuer à
des tiers des copies du logiciel/micrologiciel. Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, effectuer une ingénierie inverse,
décompiler, faire une compilation croisée, désassembler ou créer des travaux dérivés basés sur le logiciel/micrologiciel.
Pas de licence implicite
La possession ou l’achat de ce dispositif n’octroie aucune licence explicite ou implicite d’utilisation du dispositif avec des éléments
de substitution qui pourraient, seuls ou en association avec ce dispositif, entrer dans le champ d’application d’un ou de plusieurs
brevets concernant ce dispositif.