ZOLL AutoPulse Rev A - Manuel (Page 50)

Page C-6 Réf. : 12457-003 Rev. 1
Guide de l’utilisateur du système d'alimentation
Exclusions
Cette garantie ne s’applique pas aux Produits garantis ou à leurs éléments (a) qui ont été l’objet d’une
utilisation inappropriée, de négligence ou d’accident, (b) qui ont été endommagés par des causes
externes au Produit garanti, y compris, entre autres, une alimentation électrique en panne ou défectueuse,
(c) qui n’ont pas été utilisés conformément aux instructions de ZOLL Circulation, (d) qui ont été fixés
à un système accessoire non standard, (e) dont le numéro de série est effacé ou illisible, (f) qui ont été
modifiés par des tiers autres que ZOLL Circulation, (g) qui ont été utilisés avec un logiciel autre que celui
fourni par ZOLL Circulation, ou (h) qui ont été démontés, réparés ou ré-assemblés par un tiers autre que
ZOLL Circulation, sauf autorisation préalable de ZOLL Circulation. ZOLL Circulation ne saurait en
aucun cas être tenu d’effectuer des réparations, remplacements ou corrections résultant, en totalité ou en
partie, d’un phénomène d’usure normale.
ZOLL Circulation ne fournit aucune garantie (a) pour les produits qui ne sont pas des Produits garantis,
(b) pour les produits achetés auprès d’un tiers autre que ZOLL Circulation ou un distributeur habilité par
ZOLL Circulation ou (c) pour les produits vendus sous un nom de marque autre que ZOLL Circulation.
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EST LA SEULE GARANTIE EXCLUSIVE POUR LES
PRODUITS DE ZOLL CIRCULATION, QUI NE S’APPLIQUE QU’À L’ACHETEUR ET
REMPLACE EXPRESSÉMENT LES AUTRES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES,
NOTAMMENT, ENTRE AUTRES, LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE OU
D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. LA RESPONSABILITÉ MAXIMALE DE ZOLL
CIRCULATION DÉCOULANT DE LA VENTE DES PRODUITS OU DE LEUR UTILISATION,
QU’ELLE SOIT FONDÉE SUR LA GARANTIE, LE DROIT CONTRACTUEL, LE TORT OU
AUTRE, NE SAURAIT EN AUCUN CAS DÉPASSER LES PAIEMENTS RÉELS REÇUS PAR ZOLL
CIRCULATION EN RELATION AVEC CELA. ZOLL CIRCULATION SE DÉGAGE DE TOUTE
RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES, DOMMAGES OU DÉPENSES FORTUITS, SPÉCIAUX
OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES PERTES DE PROFITS)
IMPUTABLES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À LA VENTE, L’INCAPACITÉ À
VENDRE, L’UTILISATION OU LA PERTE D’UTILISATION D’UN PRODUIT (QUELLE QU’EN
SOIT LA CAUSE ET SELON TOUTE DÉFINITION DE RESPONSABILITÉ), MÊME APRÈS
AVOIR ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. LES LIMITATIONS DE
GARANTIE SUSMENTIONNÉES NE DOIVENT PAS S’APPLIQUER AUX PLAINTES
DÉPOSÉES POUR BLESSURE CORPORELLE OU DÉCÈS DANS LA MESURE OÙ LES
LIMITATIONS DES DOMMAGES POUR CE TYPE DE PLAINTES SONT NON EXÉCUTOIRES
OU CONTRE LA POLITIQUE PUBLIQUE SOUMISE À TOUT STATUT APPLICABLE OU RÈGLE
DE LA LÉGISLATION EN VIGUEUR.