Brother ADS-2400N - Manuel (Page 13)

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Guide de sécurité du produit
Remarques sur la licence Open Source
Ce produit inclut un logiciel Open Source.
Visitez le Brother Solutions Center à l’adresse support.brother.com pour consulter les remarques
sur la licence Open Source.
Service clientèle de Brother
Service clientèle
Consultez le site http://www.brother.com/ pour obtenir les coordonnées de votre représentant
Brother local.
Localisation des centres de maintenance
Contactez votre bureau Brother local pour obtenir des informations sur les centres de
maintenance en Europe. Pour obtenir l’adresse et le numéro de téléphone des bureaux
européens, consultez http://www.brother.com/ et sélectionnez votre pays.
Utilisation illicite d’un dispositif de numérisation
Il est illégal d’effectuer des reproductions de certains éléments ou documents dans l’intention
de commettre une fraude. Vous trouverez ci-dessous une liste non exhaustive de documents
dont la reproduction peut s’avérer illégale. En cas de doute relatif à un élément ou document
spécifique, nous vous suggérons de consulter votre conseiller juridique et/ou les autorités
compétentes :
 Billets de banque
 Obligations et reconnaissances de dette
 Certificats de dépôt
 Documents de conscription ou de service dans les forces armées
 Passeports
 Timbres-poste (oblitérés ou non)
 Documents d’immigration
 Documents d’aide sociale
 Chèques ou traites tirés par des agences gouvernementales
 Badges ou insignes d’identification
La copie d’œuvres protégées par des droits d’auteur est illégale, à l’exception d’une « utilisation
raisonnable » de parties de ces œuvres. La réalisation de plusieurs copies indiquerait un usage
abusif. Les œuvres d’art sont considérées comme des œuvres protégées par des droits d’auteur.