Chemtronics Konform Flexcoat CTFC-12 - Manuel (Page 10)

KONFORM® FLEXCOAT
15. Informations réglementaires
Inventaire des substances chimiques d'Australie (AICS): Tous les composants sont
répertoriés ou exclus.
Inventaire des substances chimiques existantes en Chine (IECSC): Tous les
composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire du Japon: Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire de Corée: Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire Malaisien (Registre HSE): Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire néo-zélandais des substances chimiques (NZIoC): Tous les composants
sont répertoriés ou exclus.
Inventaire des substances chimiques des Philippines (PICCS): Tous les
composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire de Taiwan (CSNN): Indéterminé.
Réglementations Internationales
Listes internationales :
Le produit a été classé conformément aux critères de danger énoncés dans le Règlement sur les produits
contrôlés et la fiche signalétique contient tous les renseignements exigés par le Règlement sur les produits
contrôlés.
Inventaire du Canada : Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Liste des substances
chimiques du tableau I de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Liste des substances
chimiques du tableau II de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Liste des substances
chimiques du tableau III de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Substances toxiques au
sens de la LCPE (Loi
canadienne sur la
protection de
l'environnement) : Aucun des composants n'est répertorié.
16. Autres informations
Hazardous Material
Information System (États-
Unis)
2
3
1
Santé
Inflammabilité
Risques physiques
AÉROSOL INFLAMMABLE. PEUT CAUSER UNE IRRITATION DE LA PEAU ET DES
YEUX. CONTIENT UNE SUBSTANCE CAPABLE D'ENDOMMAGER L'ORGANE
CIBLE. Renseignements à indiquer
sur l'étiquette :
:
10/11 CTFC-12 10/23/2013.