Informations relatives au transport, Informations réglementaires – Chemtronics Konform Flexcoat CTFC5 Manuel d'utilisation

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Konform® Flexcoat

13. Informations sur les possibilités d'élimination des déchets

Il est impératif que l'élimination des déchets soit conforme aux lois et réglementations régionales, nationales et
locales applicables.
Reportez-vous à la Section 7 : MANUTENTION ET ENTREPOSAGE et à la Section 8 : CONTRÔLES D'EXPOSITION/
PROTECTION PERSONNELLE pour tout complément d'information sur la manipulation et sur la protection du
personnel.

14. Informations relatives au transport

3

-

Classification pour
le DOT

Classification pour
le TMD

3

Coating Solution

II

1139

Coating Solution

II

Classe ADR/RID

Coating Solution

3

II

Classe IMDG

Coating Solution

3

II

Coating Solution

1139

Classe IATA-DGR

3

Informations
réglementaires

Numéro NU

Nom d'expédition
correct

Classes

GE* Étiquette

Autres informations

II

1139

1139

-

-

-

1139

-

Classement
mexicain

1139

Coating Solution

3

II

-

GE* : Groupe d’emballage

15. Informations réglementaires

Les composants suivants sont répertoriés: Heptane (tous les isomères)

SIMDUT (Canada)

Classe B-2: Liquide inflammable
Classe D-2B: Matières causant d'autres effets toxiques (TOXIQUE).

Réglementations Internationales

:

Le produit a été classé conformément aux critères de danger énoncés dans le Règlement sur les produits
contrôlés et la fiche signalétique contient tous les renseignements exigés par le Règlement sur les produits
contrôlés.

INRP canadien

:

Inventaire des États-Unis
(TSCA 8b)

:

Tous les composants sont répertoriés ou exclus.

Inventaire du Canada

:

Tous les composants sont répertoriés ou exclus.

Substances toxiques au
sens de la LCPE (Loi
canadienne sur la
protection de
l'environnement)

:

Aucun des composants n'est répertorié.

Listes canadiennes

9/11

CTFC1, CTFC5, CTFC55

6/4/2013.

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