Chemtronics Konform Flexcoat CTFC5 - Manuel (Page 9)

Konform® Flexcoat
13. Informations sur les possibilités d'élimination des déchets
Il est impératif que l'élimination des déchets soit conforme aux lois et réglementations régionales, nationales et
locales applicables.
Reportez-vous à la Section 7 : MANUTENTION ET ENTREPOSAGE et à la Section 8 : CONTRÔLES D'EXPOSITION/
PROTECTION PERSONNELLE pour tout complément d'information sur la manipulation et sur la protection du
personnel.
14. Informations relatives au transport
3 - Classification pour
le DOT
Classification pour
le TMD 3
Coating Solution II
1139 Coating Solution II
Classe ADR/RID Coating Solution 3 II
Classe IMDG Coating Solution 3 II
Coating Solution 1139 Classe IATA-DGR 3
Informations
réglementaires Numéro NU Nom d'expédition
correct Classes GE* Étiquette Autres informations
II
1139
1139
-
-
-
1139
-
Classement
mexicain 1139 Coating Solution 3 II -
GE* : Groupe d’emballage
15. Informations réglementaires
Les composants suivants sont répertoriés: Heptane (tous les isomères)
SIMDUT (Canada) Classe B-2: Liquide inflammable
Classe D-2B: Matières causant d'autres effets toxiques (TOXIQUE).
Réglementations Internationales
:
Le produit a été classé conformément aux critères de danger énoncés dans le Règlement sur les produits
contrôlés et la fiche signalétique contient tous les renseignements exigés par le Règlement sur les produits
contrôlés.
INRP canadien :
Inventaire des États-Unis
(TSCA 8b) : Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire du Canada : Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Substances toxiques au
sens de la LCPE (Loi
canadienne sur la
protection de
l'environnement) : Aucun des composants n'est répertorié.
Listes canadiennes
9/11 CTFC1, CTFC5, CTFC55 6/4/2013.