Chemtronics Chemask® NA – Non-Ammoniated CNA8 - Manuel (Page 9)

Chemask® NA
15. Informations réglementaires
Inventaire des substances chimiques d'Australie (AICS): Indéterminé.
Inventaire des substances chimiques existantes en Chine (IECSC): Indéterminé.
Inventaire du Japon: Indéterminé.
Inventaire de Corée: Indéterminé.
Inventaire Malaisien (Registre HSE): Indéterminé.
Inventaire néo-zélandais des substances chimiques (NZIoC): Indéterminé.
Inventaire des substances chimiques des Philippines (PICCS): Indéterminé.
Inventaire de Taiwan (CSNN): Indéterminé.
Réglementations Internationales
Listes internationales :
Le produit a été classé conformément aux critères de danger énoncés dans le Règlement sur les produits
contrôlés et la fiche signalétique contient tous les renseignements exigés par le Règlement sur les produits
contrôlés.
Inventaire du Canada : Indéterminé.
Liste des substances
chimiques du tableau I de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Liste des substances
chimiques du tableau II de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Liste des substances
chimiques du tableau III de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Substances toxiques au
sens de la LCPE (Loi
canadienne sur la
protection de
l'environnement) : Aucun des composants n'est répertorié.
Non disponible.
16. Autres informations
Références
Hazardous Material
Information System (États-
Unis)
1
0
0
Santé
Inflammabilité
Risques physiques
PEUT CAUSER UNE IRRITATION DE LA PEAU ET DES YEUX. RISQUE POSSIBLE
DE CANCER - CONTIENT UNE SUBSTANCE QUI PEUT PROVOQUER LE CANCER
D'APRÈS DES DONNÉES SUR LES ANIMAUX. Renseignements à indiquer
sur l'étiquette :
:
:
Attention: L'évaluation du HMIS® (Système d'identification des matières dangereuses) est basée sur une échelle
de 0 à 4 (0 représente un danger ou un risque minime et 4 un danger ou un risque important). Bien que les cotes
d'évaluation HMIS® ne soient pas obligatoires sur les fiches signalétiques selon la clause 29 CFR 1910.1200, le
préparateur peut décider de les indiquer quand même. Il convient d'utiliser les cotes d'évaluation HMIS® avec un
programme HMIS® parfaitement mis en œuvre. HMIS® est une marque déposée de la National Paint & Coatings
Association (NPCA). Vous pouvez vous procurer les matières HMIS® exclusivement auprès de J. J. Keller (800)
327-6868.
Le client est chargé de déterminer le code EPI (Équipement de protection individuelle) de cette matière.
9/10 0719 8/5/2013.