Contrat de licence pour les logiciels dell – Dell Axim X50 Manuel d'utilisation

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Annexe

Contrat de licence pour les logiciels Dell™

Le présent document est un contrat légal entre vous, l'utilisateur et Dell Products, L.P
(«Dell»). Ce contrat couvre tous les logiciels distribués avec le produit Dell, pour lesquels il
n'existe aucun contrat de licence distinct entre vous et le fabricant ou propriétaire du logiciel
(collectivement dénommés le «Logiciel»). Ce contrat ne s'applique pas à la vente du Logiciel
ou de toute autre propriété intellectuelle. Tous les droits sur les titres et la propriété
intellectuelle concernant le Logiciel appartiennent au fabricant ou au propriétaire du
Logiciel. Tous les droits non expressément accordés dans le cadre de ce contrat sont réservés
par le fabricant ou le propriétaire du Logiciel. Le fait d'ouvrir ou de desceller le(s) coffret(s)
du Logiciel, d'installer ou de télécharger le Logiciel, ou d'utiliser le Logiciel qui a été
préchargé ou incorporé dans votre produit, témoigne que vous acceptez d'être lié par les
termes de ce contrat. Si vous n'acceptez pas ces termes, retournez sans délai tous les
composants du Logiciel (disques, documents imprimés et emballage) et supprimez tout le
Logiciel préchargé ou incorporé.

Vous avez le droit d'utiliser une seule copie du Logiciel sur un seul produit à la fois. Si vous
disposez de plusieurs licences du Logiciel, vous pouvez utiliser à tout moment autant de
copies que vous avez de licences. Le terme «Utiliser» fait référence au chargement du
Logiciel dans la mémoire temporaire ou permanente du matériel. L'installation sur un
serveur de réseau à des fins de distribution à d'autres produits ne constitue pas une
«utilisation», à moins que vous ne déteniez une licence distincte pour chaque produit auquel
le logiciel sera distribué (et uniquement dans ce cas). Il vous incombe de vous assurer que le
nombre de personnes utilisant le Logiciel installé sur un serveur de réseau n'excède pas le
nombre de licences en votre possession. Si le nombre d'utilisateurs du Logiciel installé sur un
serveur de réseau excède le nombre de licences, avant même de permettre à des utilisateurs
démunis de licence d'utiliser le Logiciel, vous devez acheter assez de licences
supplémentaires pour que le nombre de licences soit égal au nombre d'utilisateurs. Si vous
êtes un client commercial de Dell ou d'une filiale de Dell, par la présente vous accordez à
Dell ou à un agent sélectionné par Dell le droit d'effectuer un audit de votre utilisation du
Logiciel au cours des heures de bureau régulières, vous acceptez de coopérer avec Dell au
cours d'un tel audit et vous vous engagez à fournir à Dell tous les documents
raisonnablement associés à votre utilisation du Logiciel. L'audit sera limité à la vérification
du respect des termes de ce contrat.

Le Logiciel est protégé par les lois sur le copyright en vigueur aux États-Unis et par des
traités internationaux. Vous avez le droit de créer une copie du Logiciel uniquement à des
fins de sauvegarde ou d'archivage ou de le transférer sur un seul disque dur, à condition que
vous ne conserviez la copie d'origine qu'à des fins de sauvegarde ou d'archivage. Vous n'avez
pas le droit de louer ou de donner en location (leasing) le Logiciel ou de copier le matériel
imprimé qui accompagne le Logiciel mais vous avez le droit de transférer de façon
permanente le Logiciel et tous les éléments qui l'accompagnent dans le cadre d'une vente ou
d'un transfert du produit Dell si vous ne conservez aucune copie et que le bénéficiaire
s'engage à respecter les termes du présent contrat. Tout transfert doit inclure la mise à jour la
plus récente et toutes les versions précédentes. Il est interdit de décompiler ou désassembler
le Logiciel ou de procéder à une rétroconception de celui-ci. Si le paquet fourni avec votre
produit contient des disques 3,5 et/ou 5,25 po, vous ne pouvez utiliser que les disques
appropriés à votre produit. Vous ne pouvez pas utiliser les disques sur un autre produit ou
réseau, ni les prêter, les louer, les transférer ou les donner en concession à un autre utilisateur
autrement que dans le cadre autorisé par le présent accord.

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