Dell Workgroup Laser Printer S2500/S2500n - Manuel (Page 118)

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DELL, EN SON NOM ET CELUI DE SES FOURNISSEURS, REJETTE TOUTES LES
AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, NOTAMMENT TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIABILITE OU DE CONFORMITE A UN
USAGE SPECIFIQUE, POUR LE LOGICIEL ET TOUTE DOCUMENTATION
ECRITE L’ACCOMPAGNANT. Cette garantie vous accorde des droits légaux spécifiques.
Il est possible que vous en possédiez d’autres, pouvant varier d’une juridiction à une autre.
DELL OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ETRE TENUS
RESPONSABLES DES DOMMAGES DECOULANT DE QUELQUE MANIERE QUE
CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS AUCUNE LIMITATION, LES DOMMAGES
DECOULANT D’UNE PERTE DE BENEFICES OU DE L’INTERRUPTION D’UNE
ACTIVITE COMMERCIALE, D’UNE PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES
OU DE TOUTE AUTRE PERTE FINANCIERE) DE L’UTILISATION OU DE
L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MEME SI DELL A ETE
PREVENU DE L’EVENTUALITE DE CES DOMMAGES. Dans la mesure où certaines
juridictions n’autorisent pas l’exclusion ni la limitation de la responsabilité en cas de
dommages accidentels, il est possible que la clause limitative ci-dessus ne vous soit pas
applicable.
Général
Cette licence reste en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit résiliée. Elle pourra l’être
conformément aux conditions définies plus haut ou si vous ne vous conformez pas à l’un de
ses termes. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire le Logiciel, toute
documentation l’accompagnant et toute copie. Cet accord est régi par les lois de l’Etat du
Texas. Chaque clause de cet accord est indépendante et peut être dissociée des autres. Si
l’une des clauses n’est pas applicable, cela n’a pas d’incidence sur l’effet exécutoire des
autres clauses, termes ou conditions de cet accord. Cet accord engage également les
successeurs et les ayants droit. Par cet accord vous acceptez, ainsi que Dell, de renoncer,
dans les limites légales, à tout droit à engager un procès concernant le Logiciel ou cet
accord. Cette renonciation pouvant ne pas être applicable dans certaines juridictions, il se
peut qu’elle ne vous concerne pas. Vous reconnaissez avoir lu cet accord, le comprendre et
accepter d’être lié par ses termes et vous admettez qu’il constitue le contrat complet et
exclusif existant entre vous et Dell au sujet du Logiciel.