Iintroduction & garantie, A - introduction, B - conditions de garantie – Fast & Fluid HA600 Manuel d'utilisation

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FAST & FLUID MANAGEMENT

HA200 / HA400 / HA600 - V1.71 – 21-07-2004

I

INTRODUCTION & GARANTIE

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A - Introduction

En choisissant une machine à teinter automatique de Fast & Fluid Management (Fluid Automatic Color
Dispenser), vous avez opté pour un produit de haute technologie, fruit de nombreuses recherches
dans le dosage des couleurs. L'excellente qualité des pièces, le savoir-faire et le design ergonomique
contribuent à garantir la longévité et la maniabilité de la machine à teinter.
La machine à teinter est conforme aux directives 89/392/CEE concernant les appareils, 89/336/CEE
concernant la compatibilité électromagnétique et 73/32/CEE concernant le matériel électrique destiné
à fonctionner dans certaines limites de tension, instaurées par le Conseil des ministres de la
Communauté européenne. Il porte le label CE.

B - Conditions de garantie

Dans ces conditions de garantie, Fast &Fluid Management Europe est dénommé ‘FFM’.
Les conditions de garantie suivantes figurant dans les conditions générales de vente de FFM sont
résumées comme suit (les conditions générales de vente peuvent être redemandées chez FFM):

1. FFM garantit pendant un an le bon fonctionnement des biens livrés, mais décline toute
responsabilité envers les défaillances pour cause d'usure normale. Les coûts de l'inspection
entreprise par FFM pour déterminer la cause d'une défaillance reviendront au client si la
défaillance n'est pas couverte par la garantie. Si la défaillance tombe sous la garantie, FFM livrera
une pièce identique ou équivalente, conformément aux prévisions du point 6 des conditions
générales de vente. Les conditions de garantie citées dans cet article s'appliquent uniquement si
les biens livrés ont été utilisés conformément aux instructions du manuel. Les heures de travail et
de déplacement ainsi que les coûts de déplacement et d'hébergement seront facturés au tarif
horaire en vigueur.

2. En dérogation au précédent, FFM décline toute responsabilité si :
a) les biens livrés ont été réparés ou des tentatives de réparations ont été effectuées par le client
ou par des tiers, sauf si FFM avait au préalable refusé d'effectuer les réparations à un prix
raisonnable;
b) FFM peut prouver que les défaillances n’apparaissaient pas lors des tests effectués;
c) le client n'a pas immédiatement informé FFM, par courrier et/ou fax, de l'étendue et du détail
des défaillances, et/ou s'il n'a pas entièrement respecté les instructions de FFM;
d) le client ne s'est pas conformé aux instructions de FFM pour l'utilisation ou la manipulation;
e) les dommages ont été provoqués durant le transport et / ou l'installation par des facteurs que
FM ne peut déceler.
3. Les programmes informatiques standard que FFM a mis à la disposition du client, sur un matériel
qui en permet la lecture par ordinateur, accompagnés du manuel de l'utilisateur (Manuel du
Logiciel), et de tout ce qui a trait aux versions éventuellement livrées, améliorées et/ou aux
nouvelles versions seront dénommés ci-après par "Programme". On entend par "unité
fonctionnelle" l'unité pour laquelle le Programme a été conçu et livré, et qui ne devra fonctionner
qu'avec ledit Programme.
4. Le client est autorisé à copier entièrement le Programme ou en partie (au maximum 2 copies),
pour des raisons de sécurité interne. Ces copies devront porter les mêmes marques, indications
du droit d'auteur et immatriculations que la version originale du Programme.
5. Le client s'engage à ne pas modifier le Programme, à ne pas le traduire, à ne pas le décompiler,
à ne pas l'adapter et à ne pas remonter au code original, sauf autorisation expresse et écrite de
FFM. A la demande du client, FFM lui fournira l'information nécessaire permettant d'interutiliser le
Programme avec d'autres logiciels.
6. En cas de défaillances de l'unité fonctionnelle, le client est autorisé à utiliser le Programme sur
une autre unité fonctionnelle jusqu'à la remise en marche de l'unité fonctionnelle initiale. Le client
devra en informer FFM dans les 5 jours suivant le transfert.
7. S'il est toutefois nécessaire d'effectuer un transfert définitif du Programme sur une autre unité
fonctionnelle, le client devra en demander l'autorisation à FFM qui ne la refusera pas pour des
raisons injustifiées.

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