Kenwood DNX9280BT Manuel d'utilisation

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à bail ou accorder une sous-licence du ou des Produits

sous licence ni à transférer le ou les Produits sous licence

à une tierce partie, à utiliser le Produit sous licence à

des fins commerciales sauf pour usage interne dans

votre entreprise, à décompiler, désassembler, effectuer

l'ingénierie à rebours ou utiliser le Produit sous licence

pour créer un produit dérivé dans l'un de ces buts interdits.

Vous n'êtes pas autorisé à mettre le ou les Produits sous

licence sur Internet sans l'accord écrit et préalable de DMTI

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entreprise ou de vous-même de tout dommage indirect,

notamment toute perte de profits ou d'économies, toute

interruption d'activité, toute opportunité manquée ou tout

autre dommage accessoire ou immatériel découlant de

la possession, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser

le ou les Produits sous licence, même si DMTI Spatial, ses

fournisseurs tiers ou tout revendeur autorisé a été informé

de la possibilité des dommages ou en cas de plainte d'un

autre tiers. DMTI Spatial ne pourra en aucun cas être tenue

responsable des dommages dépassant la redevance de

licence du ou des Produits sous licence.
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responsabilité DMTI Spatial, son ou ses fournisseurs tiers et

leurs dirigeants, employés et agents pour des réclamations,

demandes ou actions faisant valoir des pertes, coûts,

dommages, dépenses ou blessures (y compris les blessures

mortelles) découlant de l'utilisation, de la possession, de la

modification ou de l'altération autorisée ou non autorisée

du ou des Produits sous licence.
LE OU LES PRODUITS SOUS LICENCE ET LES DOCUMENTS

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L'ETAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE

OU IMPLICITE, LEGALE OU AUTRE, Y COMPRIS ET DE

MANIERE NON LIMITATIVE, LES GARANTIES D'EFFICACITE,

D'EXHAUSTIVITE, DE PRECISION, DE QUALITE MARCHANDE

OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. TOUS LES

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Aucune déclaration ou recommandation formulée ni

aucune assistance fournie par DMTI Spatial ou par ses

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comme une renonciation de DMTI Spatial aux dispositions

du présent contrat. DMTI Spatial n'apporte aucune

garantie concernant les services afférents proposés pour

l'utilisation du ou des Produits sous licence en matière

d'assistance, de formation ou de consultation.

La présente licence restera en vigueur jusqu'à sa résiliation.

La présente licence sera résiliée automatiquement sans

préavis de DMTI Spatial en cas de non-respect de votre

part de toute disposition dudit contrat de licence. Lors

de la résiliation, vous devrez détruire ou renvoyer à DMTI

Spatial le ou les Produits sous licence, y compris les

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sous licence, y compris les documents écrits afférents.
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de certains fichiers informatiques de Statistique Canada

selon le contrat de licence 6230.
© Copyright, SA MAJESTE LA REINE DU CHEF DU CANADA,

représentée par le Ministère de l'Industrie, Statistique

Canada 1996.
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licence de Sa Majesté la Reine du chef du Canada, avec

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