Brother NC-2200W - Manuel (Page 5)

iv
NC9100h_FM6.0
Déclaration de conformité
pour la CE conformément
à la Directive R & TTE
Le fabricant
Brother Industries, Ltd.,
15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku,
Nagoya 467-8561, Japon
déclare dans la présente que :
Descriptif du produit : Serveur
d'impression/
numérisation externe
sans fil
Nom du produit : NC-2200w
est conforme aux dispositions de la Directive
R & TTE 1999/5/EC et déclare que ce produit
respecte les normes suivantes :
Radio : EN301489-1:2000
EN301489-17:2000
EN300328-2 V1.1.1
LVD : EN60950:
1992+A1+A2+A3+A4+A11
EMC : EN55022:1998 Classe B
EN55024:1998
EN61000-3-2:1995+A14:2000
EN61000-3-3:1995
Année d’apposition du label CE : 2004
Délivré par : Brother Industries, Ltd.
Date :
6 février 2004
Lieu : Nagoya, Japon
Signature :
Takashi Maeda
Responsable de la réglementation
Groupe Management de la qualité
Service de gestion de la qualité
Information & Document Company
Par la présente Brother Industries, Ltd.
déclare que l'appareil NC-2200w est
conforme aux exigences essentielles et aux
autres dispositions pertinentes de la directive
1999/5/CE.
Informations de copyright
et de licence Intel
Ce produit comprend du code objet du kit de
développement logiciel (SDK) UPnP de Intel.
Vous trouverez ci-dessous les informations
de copyright et de licence relatives à
l’utilisation du SDK UPnP de Intel.
Copyright Intel Corporation 2004
Tous droits réservés.
La redistribution et l’utilisation des formes
source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisées sous réserve du respect des
conditions suivantes :
■ Les redistributions du code source doivent
conserver l’avis de copyright ci-dessus, cette
liste de conditions et la clause de désistement
suivante.
■ Les redistributions sous forme binaire doivent
reproduire l’avis de copyright ci-dessus, cette
liste de conditions et la clause de désistement
suivante dans la documentation et/ou tout
autre matériel fourni avec la distribution.
■ Ni le nom Intel Corporation ni les noms de ses
collaborateurs ne peuvent être utilisés pour
endosser ou promouvoir des produits dérivés
de ce logiciel sans autorisation préalable
écrite et spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU
COPYRIGHT ET SES COLLABORATEURS "TEL QUEL"
ET AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE N’EST
CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y
LIMITER, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LE
CARACTERE MARCHAND ET IDOINE POUR UNE FIN
DONNEE. INTEL OU SES COLLABORATEURS NE
SONT EN AUCUN CAS REDEVABLES EN CAS DE
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
DETERMINES, EXEMPLAIRES OU CONSECUTIFS (Y
COMPRIS SANS POUR AUTANT S’Y LIMITER, LA MISE
A DISPOSITION DE BIENS OU DE SERVICES DE
REMPLACEMENT, LA PRIVATION DE JOUISSANCE,
LA PERTE DE DONNEES, LE MANQUE A GAGNER OU
L’ARRET D’EXPLOITATION), QUELLE QU’EN SOIT LA
CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THEORIE DE
RESPONSABILITE, QU’IL S’AGISSE D’UNE ACTION EN
DROIT COMMERCIAL, DROIT STRICT OU DROIT CIVIL
(Y COMPRIS POUR NEGLIGENCE OU AUTRE)
DECOULANT D’UNE MANIERE OU D’UNE AUTRE DE
L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME SI LE RISQUE
D’UN TEL DOMMAGE A ETE STIPULE.