Brother MFC-9440CN - Manuel (Page 109)

Sécurité et consignes légales
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A
14 Pour protéger votre produit contre les surtensions, nous recommandons l’utilisation d’un
dispositif de protection contre les surtensions.
15 Pour réduire le risque d'incendie, d'électrocution ou de blessures corporelles, prenez note des
points suivants :
„ N’utilisez PAS ce produit à proximité d’appareils utilisant de l’eau, près d’une piscine ou
dans une cave humide.
„ N'utilisez PAS l’appareil pendant un orage (risque d'électrocution) ni le téléphone pour
signaler une fuite de gaz si vous êtes à proximité de cette dernière.
Restrictions légales en matière de copie
A
Il est interdit de reproduire certains éléments ou documents de manière volontairement
frauduleuse. Ce mémento sert surtout de guide et n'est donc pas exhaustif. Nous vous suggérons
de contacter les autorités compétentes au moindre doute sur un élément ou un document
particulier.
Voici des exemples de documents dont la reproduction est interdite :
„ Billets
„ Obligations ou autres titres de créance
„ Certificats de dépôt
„ Documents militaires
„ Passeports
„ Timbres postes (oblitérés ou non)
„ Papiers d'immigration
„ Documents de santé
„ Chèques ou titres émis par les agences gouvernementales
„ Papiers d'identité, badges ou insignes
„ Permis de conduire
Il est interdit de copier les documents protégés par copyright. Il est possible de copier
partiellement un document protégé par copyright pour un usage équitable. La réalisation de
plusieurs copies est interdite car cela laisse présager un usage volontairement frauduleux.
Les oeuvres d'art doivent être considérées comme des documents protégés par copyright.