Motorola MD481 - Manuel (Page 137)

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Les autres limitations.
TOUTES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y
LIMITER LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE
ET D'USAGE A DES FINS PARTICULIERES, SERONT LIMITEES A LA
DUREE DE CETTE GARANTIE IMPLICITE, FAUTE DE QUOI TOUTE
REPARATION, TOUT REMPLACEMENT OU REMBOURSEMENT
DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE EXPRESSE LIMITEE SONT
SOUS LA RESPONSABILITE EXCLUSIVE DU CONSOMMATEUR, ET
SE SUBSTITUENT A TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE. MOTOROLA NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENUE
RESPONSABLE, EN CONTRAT OU EN TORT (Y COMPRIS LA
NEGLIGENCE) POUR DES DOMMAGES EXCEDANT LE PRIX
D'ACHAT DU PRODUIT, DE L'ACCESSOIRE OU DU LOGICIEL, NI
POUR TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, SPECIAL OU
CONSECUTIF DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI POUR TOUTE
PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, TOUT PREJUDICE
COMMERCIAL, TOUTE PERTE D'INFORMATIONS OU DE DONNEES,
DE LOGICIELS OU D'APPLICATIONS OU D'AUTRES PERTES
FINANCIERES RESULTANT, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT,
DE LA CAPACITE OU L'INCAPACITE A UTILISER LES PRODUITS,
ACCESSOIRES OU LOGICIELS DANS TOUTE L'ETENDUE QUE LA
LOI PEUT DONNER A CES DOMMAGES.
Certains Etats et juridictions ne permettent pas la limitation ou l'exclusion
de dommages accidentels ou consécutifs, ni la limitation de la durée
d'une garantie implicite, les limitations ou exclusions ci-dessus peuvent
donc ne pas vous concerner. Cette garantie vous donne des droits
spécifiques et vous pouvez également disposer d'autres droits variables
selon les Etats ou les juridictions.
Les lois aux Etats-Unis et dans d'autres pays donnent certains droits
exclusifs à Motorola pour les logiciels Motorola tels que les droits
exclusifs de reproduction et de distribution de copies des logiciels
Motorola. Les logiciels Motorola peuvent uniquement être copiés, utilisés
et redistribués avec les Produits associés à de tels logiciels Motorola.
Aucun autre usage, y compris, mais sans s'y limiter, le désassemblage
de tels logiciels Motorola ou l'exercice des droits exclusifs réservés à
Motorola, n'est autorisé.
MD480_FR.book Page 135 Friday, July 16, 2004 1:38 PM