Protection contre le vol, Clause de non-responsabilité – Alcatel A5 LED 5085Y Manuel d'utilisation

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Toutes les données de tierces parties incluses dans ce téléphone sont fournies

« telles quelles », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris

sans garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier

ou à une application tierce, d’interopérabilité avec d’autres données ou

applications de l’acheteur et de non-atteinte des droits d’auteur. L’acheteur

atteste que TCL Communication s’est conformé à toutes les obligations de

qualité lui incombant en tant que fabricant d’appareils et de téléphones mobiles

conformément aux droits sur la propriété intellectuelle. TCL Communication ne

sera en aucun cas responsable de l’incapacité ou de l’échec du fonctionnement

de Données de tierces parties sur ce téléphone ou en interaction avec tout autre

appareil de l’acheteur. Dans les limites autorisées par la loi, TCL Communication

décline toute responsabilité en cas de réclamations, demandes, poursuites ou

actions en justice, et notamment mais sans s’y limiter, les poursuites pour délit,

s’appuyant sur une supposition quelconque de responsabilité découlant de

l’utilisation ou de la tentative d’utilisation desdites Données de tierces parties En

outre, les Données de tierces parties présentes, fournies gratuitement par TCL

Communication peuvent nécessiter des mises à jour et mises à niveau payantes

dans le futur. TCL Communication décline toute responsabilité quant à ces frais

supplémentaires qui ne pourront être imputables qu’à l’acheteur. La disponibilité

des applications peut varier en fonction des pays et opérateurs selon l’endroit le

téléphone est utilisé ; en aucun cas, la liste des applications et logiciels possibles

fournis avec les téléphones ne pourront être considérées comme un engagement

de la part TCL Communication. Elles sont uniquement fournies à titre informatif à

l’acheteur. Par conséquent, TCL Communication ne pourra être tenu responsable

de l’indisponibilité d’une ou de plusieurs applications souhaitée(s) par l’acheteur

puisque sa disponibilité dépend du pays et de l’opérateur de l’acheteur. TCL

Communication mobile se réserve le droit, à tout moment, d’ajouter ou de

supprimer des Données de tierces parties de ses téléphones sans avis préalable.

TCL Communication ne pourra en aucun cas être tenu responsable par l’acheteur

des conséquences éventuelles de leur suppression sur l’acheteur concernant

toute utilisation ou tentative d’utilisation desdites applications et Données de

tierces parties.

La description des accessoires et composants, y compris le logiciel, qui permet à

cet équipement radio de fonctionner comme prévu, se trouve dans la déclaration

complète de conformité européenne, disponible à l’adresse suivante : http://

www.alcatel-mobile.com/EU_doc.

Protection contre le vol

(1)

Votre téléphone portable s’identifie par le biais d’un numéro de série (IMEI)

inscrit sur l’étiquette de l’emballage et dans la mémoire de votre téléphone.

Nous vous recommandons vivement, lors de la première utilisation, de noter

ce numéro en tapant *#06# et de le garder précieusement. Il pourra vous être

demandé par la police ou par votre opérateur en cas de vol. Grâce à ce numéro,

votre téléphone mobile pourra être bloqué et sera donc inutilisable par une tierce

personne, même si celle-ci change la carte SIM.

Clause de non-responsabilité

Selon la version logicielle de votre téléphone et les services spécifiques offerts

par votre opérateur, certaines différences peuvent apparaître entre la description

du guide d’utilisateur et le comportement du téléphone.
TCL Communication ne pourra être tenu légalement responsable desdites

différences, quelles qu’elles soient, ou de leur conséquences éventuelles dont la

responsabilité ne pourra être imputée qu’au seul opérateur.
Ce téléphone peut contenir des données, y compris des applications et des

logiciels sous forme exécutable ou de code source, soumises par des tiers en vue

de leur ajout dans le présent téléphone (« Données de tierces parties »).

(1)

Vérifiez la disponibilité de ce service auprès de votre opérateur.

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