Kindle Amazon Store Terms of Use - Manuel (Page 2)

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Utilisation du Contenu Kindle. Dès votre téléchargement de Contenu Kindle et votre
paiement des frais applicables (y compris les taxes applicables), le Fournisseur du
Contenu vous concède le droit non exclusif de visualiser, d’utiliser et d’afficher ce
Contenu Kindle de manière illimitée, uniquement sur le Kindle ou sur une Application de
Lecture ou de toute autre manière permise dans le cadre du Service, uniquement sur le
nombre de Kindle ou d’Appareils Supportés spécifiés dans la Boutique Kindle et
exclusivement pour une utilisation personnelle, non commerciale. Le Contenu Kindle
vous est concédé sous licence, et non vendu, par le Fournisseur de Contenu. Le
Fournisseur de Contenu peut inclure des conditions supplémentaires d’utilisation de son
Contenu Kindle. Ces conditions seront également applicables, mais le présent Contrat
prévaudra en cas de conflit. Certains Contenus Kindle, tels que des Périodiques, peuvent
ne pas être disponibles via les Applications de Lecture.
Limitations. Sauf indication spécifique contraire, vous ne pouvez vendre, louer, prêter,
distribuer, diffuser, sous-licencier ou, de toute autre manière, céder aucun des droits
relatifs au Contenu Kindle ou à une partie de celui-ci à un tiers, et vous ne pouvez pas
retirer ou modifier les mentions sur les droits d’auteur ou de propriété sur le Contenu
Kindle. En outre, vous ne pouvez pas contourner, modifier, retirer ou outrepasser les
dispositifs de sécurité qui protègent le Contenu Kindle.
Périodiques. Vous pouvez annuler votre abonnement conformément à la politique
d’annulation disponible sur la Boutique Kindle. Un abonnement peut être résilié à tout
moment, par exemple, si un Périodique n’est plus disponible. Si un abonnement est
résilié avant la fin de son échéance, vous recevrez un remboursement au prorata. Nous
nous réservons le droit de modifier les conditions et les prix des abonnements
ponctuellement, lesdites modifications entrant en vigueur à compter du début de la
période d’abonnement suivante.
Risque de perte. Risque de perte de Contenu Kindle lors du téléchargement ou de
l’accès à du Contenu Kindle.
2. Dispositions générales
Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront
automatiquement résiliés si vous ne respectez pas l’un des termes du présent Contrat.
En cas d’une telle résiliation, vous devrez cesser toute utilisation de la Boutique Kindle et
du contenu Kindle, et Amazon pourra immédiatement révoquer votre accès à la Boutique
Kindle ou au Contenu Kindle sans aucun remboursement de frais. Tout défaut de la part
d’Amazon de vous obliger à respecter strictement les termes du présent Contrat ne
pourra pas être interprété comme une renonciation à l’un quelconque de ses droits
Langue faisant foi. Si le présent Contrat est traduit dans une langue autre que
l’anglais, la version anglaise fera foi et prévaudra en cas de litige ou de divergence.
Conflits / Arbitrage exécutoire. Tout conflit ou toute réclamation découlant de
ou se rapportant d'une quelconque façon au présent Contrat, à la Boutique
Kindle ou au Contenu Kindle est soumis à l’arbitrage exécutoire, à la loi
applicable, à l’exonération de garanties, à la limitation de responsabilité et à
tous les autres termes des Conditions d’utilisation d’Amazon.com. Vous
acceptez ces conditions en entrant dans le présent Contrat, en utilisant la
Boutique Kindle ou en achetant ou en utilisant du Contenu Kindle.