Clause de non-responsabilité – FRITSCH LABORETTE 17, size II Manuel d'utilisation

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Fritsch GmbH exclut expressément toute responsabilité, toute garantie

ou tout autre engagement en relation avec des obligations à dommages

intérêts qui sont explicites et implicites, contractuels ou résultant d'une

action non autorisée ou encore légales, contractuelles définies ou autres.

Fritsch GmbH décline toute responsabilité ou bien le client n'a aucun

droit à dédommagement pour les dommages consécutifs ou fortuits,

spéciaux, directs ou indirects, y compris (mais sans s'y limiter) toute

perte de profits, d'économies, de recettes ou pertes économiques de

toute sorte, ou bien pour les obligations à dommages intérêts vis-à-vis

de tiers, pour les périodes d'interruption, les valeurs commerciales, les

dommages ou le remplacement de l'équipement et de la propriété, pour

les frais ou le rétablissement du matériel ou des biens en relation avec le

produit ou l'utilisation de nos produits, pour les autres dommages ou les

blessures de personnes (ayant entraîné la mort également) ou similaires.

Dans le cas où la loi ou la jurisprudence prescrit impérativement une res-

ponsabilité, la clause de non-responsabilité ci-dessus est valable de

manière restreinte. La responsabilité pour négligence est en tout cas

exclue.
Aucun droit de jouissance exprès, implicite ou autre concernant les

droits de brevet, de marque ou autre droit d'auteur ne sera accordé. De

même, nous déclinons toute responsabilité pour les violations du droit

de brevet ou d'autres droits de tiers résultant de l'utilisation de ce pro-

duit.
Fritsch GmbH ne peut pas surveiller que ce guide d'utilisation ainsi que

les conditions et méthodes lors de l'installation, l'exploitation, l'utilisa-

tion et la maintenance du produit sont respectés. Une exécution non

conforme de l'installation risque d'entraîner des dommages matériels et

de mettre en danger les personnes. C'est pourquoi nous déclinons toute

responsabilité pour les pertes, les dommages et les frais résultant d'une

installation incorrecte, d'une exploitation non conforme et d'une utilisa-

tion et une maintenance erronées ou en relation avec cela de quelque

manière que ce soit.

Clause de non-responsabilité

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