Chemtronics Konform SR CTSR-5 - Manuel (Page 12)

Konform® SR (liquide)
15. Informations réglementaires
Inventaire des substances chimiques d'Australie (AICS): Tous les composants sont
répertoriés ou exclus.
Inventaire des substances chimiques existantes en Chine (IECSC): Tous les
composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire du Japon: Indéterminé.
Inventaire de Corée: Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire Malaisien (Registre HSE): Indéterminé.
Inventaire néo-zélandais des substances chimiques (NZIoC): Tous les composants
sont répertoriés ou exclus.
Inventaire des substances chimiques des Philippines (PICCS): Tous les
composants sont répertoriés ou exclus.
Inventaire de Taiwan (CSNN): Indéterminé.
Réglementations Internationales
Listes internationales :
Le produit a été classé conformément aux critères de danger énoncés dans le Règlement sur les produits
contrôlés et la fiche signalétique contient tous les renseignements exigés par le Règlement sur les produits
contrôlés.
Inventaire du Canada : Tous les composants sont répertoriés ou exclus.
Liste des substances
chimiques du tableau I de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Liste des substances
chimiques du tableau II de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Liste des substances
chimiques du tableau III de
la Convention sur les
armes chimiques : Non inscrit
Non disponible.
16. Autres informations
Références
Hazardous Material
Information System (États-
Unis)
2
3
1
Santé
Inflammabilité
Risques physiques
LIQUIDE ET VAPEUR INFLAMMABLES. PROVOQUE UNE IRRITATION DES YEUX
ET DE LA PEAU. PEUT ÊTRE NOCIF EN CAS D'INGESTION. CONTIENT UNE
SUBSTANCE SUSCEPTIBLE D'ENDOMMAGER L'ORGANE CIBLE, D'APRÈS DES
DONNÉES OBTENUES SUR DES ANIMAUX. Renseignements à indiquer
sur l'étiquette :
:
:
Attention: L'évaluation du HMIS® (Système d'identification des matières dangereuses) est basée sur une échelle
de 0 à 4 (0 représente un danger ou un risque minime et 4 un danger ou un risque important). Bien que les cotes
d'évaluation HMIS® ne soient pas obligatoires sur les fiches signalétiques selon la clause 29 CFR 1910.1200, le
préparateur peut décider de les indiquer quand même. Il convient d'utiliser les cotes d'évaluation HMIS® avec un
programme HMIS® parfaitement mis en œuvre. HMIS® est une marque déposée de la National Paint & Coatings
Association (NPCA). Vous pouvez vous procurer les matières HMIS® exclusivement auprès de J. J. Keller (800)
327-6868.
Le client est chargé de déterminer le code EPI (Équipement de protection individuelle) de cette matière.
12/13 0710L 9/5/2014.