Apple TV (2nd generation) - Manuel (Page 12)

de tels cas sont disponibles auprès de MPEG LA, LLC. Voir
http://www.mpegla.com (en anglais).
C. Avis H.264/AVC. Dans la mesure où les logiciels Apple
incluent la fonctionnalité de décodage et/ou d’encodage
AVC, l’usage commercial de H.264/AVC requiert une
concession de licence complémentaire et la disposition
suivante s’applique : LA PRÉSENTE LICENCE POUR LA
FONCTIONNALITÉ AVEC LE LOGICIEL APPLE N’EST ACCORDÉE
QUE DANS LE CADRE D’UN USAGE PERSONNEL ET NON
COMMERCIAL D’UN CONSOMMATEUR POUR (i) ENCODER
DE LA VIDÉO SELON LES NORMES D’ENCODAGE AVC
(« AVC VIDÉO ») ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO AVC
ENCODÉE PAR UN CONSOMMATEUR DANS LE CADRE D’UNE
ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU
DE LA VIDÉO AVC PROVENANT D’UN FOURNISSEUR VIDÉO
AUTORISÉ À FOURNIR DE LA VIDÉO AVC. LES INFORMATIONS
RELATIVES AUX AUTRES USAGES ET LICENCES SONT
DISPONIBLES AUPRÈS DE MPEG LA L.L.C. CONSULTEZ LE SITE
HTTP://WWW.MPEGLA.COM.
14. Utilisation du service YouTube
L’utilisation du service YouTube est soumise aux
conditions supplémentaires suivantes : les conditions
d’utilisation de YouTube sont disponibles à l’adresse
http://www.youtube.com/t/terms et la politique de
confidentialité de YouTube est disponible à l’adresse
http://www.youtube.com/t/privacy.
15. Utilisation du service Flickr
L’utilisation du service Flickr est soumise aux
conditions supplémentaires suivantes : les conditions
de service de Yahoo sont disponibles à l’adresse
http://flickr.com/terms.gne, la politique de confidentialité
du site web Flickr de Yahoo est disponible à l’adresse
http://flickr.com/privacy_policy.gne et la politique de propriété
intellectuelle et de droit d’auteur de Yahoo est disponible à
l’adresse http://docs.yahoo.com/info/copyright/copyright.html.
16. Utilisation du service Netflix
L’utilisation du service Netflix est soumise aux
conditions supplémentaires suivantes : les conditions
d’utilisation de Netflix sont disponibles à l’adresse
http://www.netflix.com/TermsOfUse et la politique
de confidentialité de Netflix est disponible à l’adresse
http://www.netflix.com/PrivacyPolicy.
17. Utilisation du service MobileMe
Votre utilisation du service MobileMe est soumise aux
conditions supplémentaires suivantes : les conditions
générales d’utilisation de MobileMe disponibles à l’adresse
www.apple.com/legal/mobileme/fr/terms.html et la
politique de confidentialité d’Apple disponible à l’adresse
http://www.apple.com/fr/legal/privacy.
NOTIFICATIONS DE LA PART D’APPLE
Si Apple a besoin de vous contacter au sujet de votre
produit ou de votre compte, vous acceptez de recevoir des
notifications par courrier électronique. Vous acceptez que de
telles notifications, qui vous parviennent électroniquement
d’Apple, satisfassent toute disposition légale en matière de
communication.
EA0660
Révisé le 11 août 2010
Garantie d’Apple Limitée à un (1) an
POUR LES CONSOMMATEURS QUI BENEFICIENT DE
LOIS OU REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION DES
CONSOMMATEURS DANS LE PAYS OU L’ACHAT A EU
LIEU OU, SI CELUI-CI EST DIFFERENT, DANS LEUR PAYS DE
RESIDENCE, LES BENEFICES DE LA PRESENTE GARANTIE
S’AJOUTENT A TOUS LES DROITS ET RECOURS PREVUS
PAR CES LOIS ET REGLEMENTATIONS SUR LA PROTECTION
DES CONSOMMATEURS TELS QUE CITES CI-DESSOUS.
CETTE GARANTIE N’EXCLUT, NE LIMITE NI NE SUSPEND
AUCUN DES DROITS DES CONSOMMATEURS RÉSULTANT
DE LA GARANTIE DE NON-CONFORMITE ATTACHEE AU
CONTRAT DE VENTE. TOUTEFOIS, CONFORMEMENT A LA
DESCRIPTION SUIVANTE ET DANS LES LIMITES LEGALES,
APPLE DECLINE TOUTE GARANTIE LEGALE ET TACITE ET,
POUR AUTANT QUE DE TELLES GARANTIES NE PUISSENT PAS
ETRE DECLINEES, TOUTES DOIVENT ETRE, DANS LES LIMITES
LEGALES, LIMITEES EN TEMPS A LA DUREE DE LA GARANTIE
EXPRESSE DECRITE CI-DESSOUS ET AUX SERVICES DE
REPARATION OU REMPLACEMENT TELS QU’ILS SONT DEFINIS
PAR APPLE A SON ENTIERE DISCRETION. CERTAINS ETATS
(PAYS OU REGIONS) N’AUTORISENT AUCUNE LIMITATION
DE DUREE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, EN CONSEQUENCE,