HP Scanner à plat HP Scanjet Enterprise Flow 7500 - Manuel (Page 62)

4. Les produits HP peuvent comporter des pièces remanufacturées présentant des performances
équivalentes à celles de pièces neuves ou qui peuvent avoir été utilisées de façon fortuite.
5. La présente garantie ne s'applique pas aux défauts résultant (a) d'une procédure de maintenance
ou d'étalonnage incorrecte ou inadéquate, (b) de logiciels, d'interfaces, de pièces ou fournitures non
fournis par HP, (c) de modifications non autorisées ou d'un mauvais usage, (d) d'une utilisation non
conforme aux spécifications d'environnement indiquées pour le produit, ou (e) d'une préparation ou
d'une maintenance incorrecte du site.
6. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE EN VIGUEUR, LES
GARANTIES CI-DESSUS SONT EXCLUSIVES ET AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION,
ECRITE OU ORALE, N'EST ACCORDEE DE FACON EXPRESSE OU IMPLICITE. HP REJETTE
SPECIFIQUEMENT TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE
COMMERCIALISATION, DE QUALITE SATISFAISANTE ET D'ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER. Certain(e)s pays/régions, états ou provinces n'autorisant pas de limitations de durée
de la garantie implicite, il se peut que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à vous.
La présente garantie vous donne des droits spécifiques et vous pouvez également disposer d'autres
droits selon votre pays, état ou province.
7. La garantie limitée de HP est valable dans tout(e) pays/région ou localité où HP dispose d'un
centre d'assistance et une présence commerciale pour ce produit. Le niveau des services de garantie
offerts dépend des réglementations locales. HP ne modifiera pas la forme, l'adaptation ou la fonction
du produit pour le rendre opérationnel dans un pays/une région où il n'a jamais été destiné à
fonctionner pour des raisons juridiques ou réglementaires.
8. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR, LES RECOURS DE
CETTE DECLARATION DE GARANTIE CONSTITUENT VOS SEULS ET UNIQUES RECOURS. A
L'EXCEPTION DES CAS MENTIONNES PLUS HAUT, HP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT
EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES PERTES DE DONNEES OU DES DOMMAGES DIRECTS,
PARTICULIERS, FORTUITS, CONSECUTIFS (Y COMPRIS LES PERTES DE PROFITS OU DE
DONNEES) OU AUTRES, FONDES SUR UN CONTRAT, UN PREJUDICE OU AUTRE. Certain(e)s
pays/régions, états ou provinces n'autorisant pas les exclusions ou les limitations de dommages
fortuits ou consécutifs, les limitations ou les exclusions ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous.
9. HORMIS DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, LES CONDITIONS DE GARANTIE
CONTENUES DANS CETTE DECLARATION, N'EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE
MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DE CE
PRODUIT A VOUS-MEME, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
56 Chapitre 7 Caractéristiques et garantie FRWW