Brother HL-7050 - Manuel (Page 5)

iv
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Déclaration de conformité (pour l’Europe)
Nous, soussignés Brother Industries, Ltd.,
15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya 467-8561, Japon
déclarons que ce produit est conforme aux normes réglementaires
suivantes :
Sécurité : EN 60950,
EMC : EN 55022 Classe B, EN 55024
conformément aux dispositions de la Directive en matière de basses
tensions 73/23/CEE et de la Directive en matière de compatibilité
électromagnétique 89/336/CEE (telle que modifiée par les directives
91/263/CEE et 92/31/CEE).
Délivré par : Brother Industries, Ltd.
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Informations de copyright et de licence Intel :
Ce produit comprend des éléments du kit de développement logiciel (SDK)
UPnP de Intel. Vous trouverez ci-dessous les informations de copyright et
de licence relatives à l'utilisation du SDK UPnP de Intel.
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ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de désistement suivante.
* Les redistributions sous forme binaire doivent reproduire l’avis de
copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la clause de désistement
suivante dans la documentation et/ou tout autre matériel fourni avec la
distribution.
* Ni le nom Intel Corporation ni les noms de ses collaborateurs ne peuvent
être utilisés pour endosser ou promouvoir des produits dérivés de ce
logiciel sans autorisation préalable écrite et spécifique.
CE LOGICIEL EST FOURNI PAR LES DETENTEURS DU COPYRIGHT
ET SES COLLABORATEURS "TEL QUEL" ET AUCUNE GARANTIE
EXPRESSE OU TACITE N’EST CONSENTIE, Y COMPRIS SANS POUR
AUTANT S’Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES CONCERNANT LE
CARACTERE MARCHAND ET IDOINE POUR UNE FIN DONNEE. INTEL
OU SES COLLABORATEURS NE SONT EN AUCUN CAS REDEVABLES
EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES,
DETERMINES, EXEMPLAIRES OU CONSECUTIFS (Y COMPRIS POUR
AUTANT S’Y LIMITER, LA MISE A DISPOSITION DE BIENS OU DE
SERVICES DE REMPLACEMENT ; LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LA