Motorola MD40 - Manuel (Page 65)

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ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU ACCESSOIRES DE QUELQUE
SORTE QUE CE SOIT, NI DES PERTES DE REVENUS OU DE
PROFITS, PERTES COMMERCIALES, PERTE D’INFORMATION OU DE
DONNÉES, PERTE DE LOGICIEL OU D’APPLICATION OU AUTRE
PERTE FINANCIÈRE LIÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À
L’UTILISATION OU À L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PRODUIT,
L’ACCESSOIRE OU LE LOGICIEL DANS LA MESURE OÙ CES
DOMMAGES PEUVENT ÊTRE NON-RECONNUS PAR LA LOI.
Certaines provinces et autres juridictions ne permettent pas
l’exclusion ou la limitation des dommages consécutifs ou indirects,
ou encore la limitation de la durée d’une garantie; par conséquent, il
est possible que certaines limitations ou exclusions présentées ci-
dessus ne s’appliquent pas à vous. Cette garantie vous confère des
droits légaux spécifiques; il est possible que vous ayez d’autres
droits pouvant varier d’une juridiction à une autre.
Les lois des États-Unis et d’autres pays confèrent à Motorola certains
droits d’exclusivité sur les logiciels protégés par droit d’auteur, dont des
droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies de tels
logiciels. Les logiciels Motorola peuvent être copiés, utilisés et
redistribués uniquement avec les Produits associés au logiciel Motorola
en question. Aucune autre utilisation n’est autorisée, y compris mais de
façon non limitative, le démontage d’un tel logiciel Motorola ou l’exercice
de certains droits exclusifs sur un tel logiciel.
ITC02-174