Motorola C341 - Manuel (Page 183)

17 Garantie
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REMPLACEMENTS OU REMBOURSEMENT PRÉVUS DANS CETTE
GARANTIE LIMITÉE CONSTITUENT LE RECOURS EXCLUSIF DU
CONSOMMATEUR ET SONT OFFERTS AU LIEU ET PLACE DE TOUTE AUTRE
GARANTIE, IMPLICITE OU EXPRESSE. MOTOROLA NE PEUT EN AUCUN
CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE, QUE CE SOIT UNE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), POUR
DES DOMMAGES EXCÉDANT LE PRIX D’ACHAT DU PRODUIT, NI DES
DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU ACCESSOIRES
DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, NI DES PERTES DE REVENUS OU DE
PROFITS, PERTES COMMERCIALES, PERTE D’INFORMATION OU DE
DONNÉES, PERTE DE LOGICIEL OU D’APPLICATION OU AUTRE PERTE
FINANCIÈRE LIÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À L’UTILISATION OU
À L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE PRODUIT, L’ACCESSOIRE OU LE LOGICIEL
DANS LA MESURE OÙ CES DOMMAGES PEUVENT ÊTRE NON-RECONNUS
PAR LA LOI.
Certaines provinces et autres juridictions ne permettent pas
l'exclusion ou la limitation des dommages consécutifs ou
indirects, ou encore la limitation de la durée d'une garantie; par
conséquent, il est possible que certaines limitations ou exclusions
présentées ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. Cette garantie
vous confère des droits légaux spécifiques; il est possible que
vous ayez d'autres droits pouvant varier d'une juridiction à une
autre.
Les lois des États-Unis et d'autres pays confèrent à Motorola certains
droits d'exclusivité sur les logiciels protégés par droit d'auteur, dont des
droits exclusifs de reproduction et de distribution de copies de tels
logiciels. Les logiciels Motorola peuvent être copiés, utilisés et
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question. Aucune autre utilisation n’est autorisée, y compris mais de façon
non limitative, le démontage d'un tel logiciel Motorola ou l'exercice de
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