HP Photosmart 8050xi Printer - Manuel (Page 70)

A. Extension de garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit au client utilisateur final que les produits HP décrits précédemment sont exempts de
défauts de matériaux et malfaçons pendant la durée indiquée ci-dessus, à compter de la date d'achat par le client.
2. Pour les logiciels, la garantie limitée HP ne s'applique qu'à l'impossibilité d'exécuter des instructions de
programmation. HP ne garantit pas que le fonctionnement du logiciel ne connaîtra pas d'interruptions ni d'erreurs.
3. La garantie limitée HP ne couvre que les défauts qui apparaissent dans le cadre de l'utilisation normale du produit et
ne couvre aucun autre problème, y compris ceux qui surviennent du fait :
a. d'une mauvaise maintenance ou d'une modification ;
b. de logiciels, de supports, de pièces ou de consommables non fournis ou non pris en charge par HP ;
c. du fonctionnement du produit hors de ses caractéristiques ; ou
d. d'une modification non autorisée ou d'une mauvaise utilisation.
4. Pour les imprimantes HP, l'utilisation d'une cartouche d'encre d'un autre fournisseur ou d'une cartouche rechargée
n'a pas d'incidence sur la garantie du client ni sur un contrat d'assistance HP avec le client. Toutefois, si la panne ou
les dégâts peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche d'un autre fournisseur ou d'une cartouche rechargée,
HP facturera les montants correspondant au temps et au matériel nécessaires à la réparation de l'imprimante.
5. Si, pendant la période de garantie applicable, HP est informé d'une défaillance concernant un produit couvert par la
garantie HP, HP choisira de réparer ou de remplacer le produit défectueux.
6. Si HP est dans l'incapacité de réparer ou de remplacer, selon le cas, un produit défectueux couvert par la garantie
HP, HP devra, dans un délai raisonnable après avoir été informé du défaut, rembourser le prix d'achat du produit.
7. HP ne sera tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement tant que le client n'aura
pas retourné le produit défectueux à HP.
8. Tout produit de remplacement peut être neuf ou comme neuf, pourvu que ses fonctionnalités soient au moins
équivalentes à celles du produit remplacé.
9. Les produits HP peuvent contenir des pièces, des composants ou des matériels reconditionnés équivalents à des
neufs en termes de performances.
10. La garantie limitée HP est valable dans tout pays dans lequel le produit HP couvert est distribué par HP. Des contrats
apportant des services de garantie supplémentaires, tels que la réparation sur site, sont disponibles auprès des
services de maintenance agréés par HP dans les pays dans lequel le produit est distribué par HP ou par un
importateur agréé.
B. Restrictions de garantie
DANS LA MESURE OU LES LOIS LOCALES L'AUTORISENT, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE FONT
AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LES
PRODUITS HP ET NIENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, DE QUALITÉ
SATISFAISANTE OU D'ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER.
C. Restrictions de responsabilité
1. Dans la mesure où les lois locales l'autorisent, les recours énoncés dans cette déclaration de garantie constituent les
recours exclusifs du client.
2. DANS LA MESURE OÙ LES LOIS LOCALES L'AUTORISENT, EXCEPTION FAITE DES OBLIGATIONS
SPECIFIQUEMENT ÉNONCÉES DANS LA PRÉSENTE DÉCLARATION DE GARANTIE, HP OU SES
FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS,
INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCIDENTELS, QU'ILS SOIENT BASÉS SUR UN CONTRAT, UN PRÉJUDICE OU
TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE, QUE CES DOMMAGES SOIENT RÉPUTÉS POSSIBLES OU NON.
D. Lois locales
1. Cette déclaration de garantie donne au client des droits juridiques spécifiques. Le client peut également posséder
d'autres droits selon les états des Etats-Unis, les provinces du Canada, et les autres pays ou régions du monde.
2. Si cette déclaration de garantie est incompatible avec les lois locales, elle sera considérée comme étant modifiée
pour être conforme à la loi locale. Selon ces lois locales, certaines renonciations et limitations de cette déclaration de
garantie peuvent ne pas s'appliquer au client. Par exemple, certains états des Etats-Unis, ainsi que certains
gouvernements hors des Etats-Unis (y compris certaines provinces du Canada), peuvent :
a. exclure les renonciations et limitations de cette déclaration de garantie des droits statutaires d'un client
(par exemple au Royaume-Uni);
b. restreindre d'une autre manière la possibilité pour un fabricant d'imposer ces renonciations et limitations ; ou
c. accorder au client des droits de garantie supplémentaires, spécifier la durée des garanties implicites que le
fabricant ne peut nier, ou ne pas autoriser les limitations portant sur la durée des garanties implicites.
3. EXCEPTÉ DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION, LES TERMES DE LA PRÉSENTE
DÉCLARATION DE GARANTIE N'EXCLUENT, NE LIMITENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES
OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE DES PRODUITS HP AUXDITS CLIENTS, MAIS VIENNENT S'Y
AJOUTER.
Produit HP Durée de la garantie limitée
Logiciels 90 jours
Imprimante 1 an
Cartouches d'encre Jusqu'à épuisement de l'encre HP ou jusqu'à expiration de la
date de garantie imprimée sur la cartouche (selon le cas qui se
produira en premier). Cette garantie ne couvre pas les produits
utilisant de l'encre HP qui ont été reconditionnés, mal utilisés ou
altérés.
Accessoires 1 an sauf indication contraire.
Garantie HP