HP laserjet m1212nf - Manuel (Page 248)

Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de
Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne ou représentant
d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »).
Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique entre vous et HP ou ses fournisseurs
portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en ligne. Le terme « Logiciel » peut
couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments imprimés et (iii) des
documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le terme « Documentation de
l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES
CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET
N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF,
RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX
D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS
POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le Logiciel peut comprendre un logiciel
sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel tiers vous est fourni sous licence
aux conditions de la Licence tierce correspondante. En règle générale, la Licence tierce figure dans un fichier
de type license.txt. Vous devez contacter le support HP si vous ne trouvez pas de Licence tierce. Si les
licences tierces comportent des licences qui fournissent l'accès au code source (comme la Licence publique
générale ou GNU [General Public License]) et que le code source correspondant n'est pas fourni avec le
Logiciel, reportez-vous aux pages de support du site Web HP (hp.com) pour savoir comment vous pouvez
vous le procurer.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficierez des droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes
les conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel. « Utiliser » (ou
« Utilisation ») signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute autre
forme le Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver une quelconque
fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être Utilisé avec un
produit d'imagerie ou d'impression (si, par exemple, le Logiciel est un pilote d'imprimante, un
microprogramme ou un programme additionnel), le Logiciel HP ne peut être utilisé qu'avec un tel produit
(« Produit HP »). Des restrictions supplémentaires sur l'Utilisation peuvent figurer dans la documentation de
l'utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous
n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copier signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde du
Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne toutes les déclarations de confidentialité du Logiciel HP
et qu'elle soit utilisée à des fins de sauvegarde uniquement.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en tant que mise à niveau, mise à jour ou
complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez avoir au préalable une
licence pour le Logiciel HP d'origine identifié par HP comme pouvant bénéficier de la Mise à niveau. Dans la
mesure où la Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pouvez plus utiliser ce dernier. Ce CLUF
s'applique à chaque Mise à niveau sauf si HP applique d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de
conflit entre le présent CLUF et de telles autres conditions, celles-ci s'appliqueront.
4. TRANSFERT.
a. Transfert tiers. L'utilisateur initial du Logiciel HP peut effectuer un seul transfert du Logiciel HP vers un
autre utilisateur. Le transfert inclura la totalité des parties composant le Logiciel, les supports, la
234 Annexe B Maintenance et assistance FRWW